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Avis 20154254
Batigère Sarel
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, de l'offre de...
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Avis 20154299
Centre hospitalier de Lannemezan
Communication des documents attestant ou garantissant la conformité réglementaire des...
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Avis 20154410
Centre hospitalier Comminges-Pyrénées
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet des...
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Avis 20154430
Conseil régional de la Réunion
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la mise en...
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Avis 20154433
Mairie de Cassis
Copie de documents dans le cadre d'un appel à manifestation d'intérêt passé par la commune :
1)...
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Avis 20154438
Philharmonie de Paris
Copie de documents relatifs à la construction de PHILHARMONIE 1 :
1) l'acte d'engagement...
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Avis 20184422
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)
Communication du listing des transporteurs retenus pour assurer le service de transport scolaire...
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Conseil 20175236
Communauté d'agglomération de Bourg-en-Bresse
1) caractère communicable de la délibération, dont la publicité est effectuée par voie...
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Avis 20175280
Mairie de Val-de-Briey
Communication des documents suivants concernant des travaux ayant occasionné des dommages à...
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Avis 20175346
SIVOM d'alimentation en eau potable et d'assainissement des communes d'Angy, Balagny, Bury et Mouy (SIVOM 60)
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des appels d’offres détaillés concernant...
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Conseil 20175423
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Caractère communicable des échanges ayant eu lieu, dans le cadre de l'exercice du contrôle de...
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Conseil 20180944
Métropole Aix Marseille Provence
Caractère communicable à un tiers n'ayant pas candidaté à un marché public, ainsi qu'aux...
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Avis 20174614
Conseil départemental de l'Isère
Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs aux travaux de démolition de...
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Avis 20174707
Valophis Habitat
Communication des documents suivants portant sur le projet urbain du quartier des Groux :
1) le...
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Avis 20174732
Société publique locale Sud Rhône-Alpes Déplacements Drôme Ardèche (SRADDA)
Copie des documents suivants concernant les contrats de transports publics de voyageurs par...
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Avis 20174864
Syndicat intercommunal pour l'étude et la réalisation d'un projet d'assainissement collectif (SERPAC)
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants portant sur l'étude et la...
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Avis 20174961
Communauté urbaine du Grand Paris Seine & Oise
Communication des documents suivants :
1) les décisions prises par le président de la communauté...
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Avis 20175115
Mairie d'Argenteuil
Copie des documents suivants :
1) le marché ayant fait l'objet des travaux exécutés par la...
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Avis 20182291
Communauté d'agglomération Ventoux-Comtat Venaissin (COVE)
Communication, par courrier électronique et par publication en ligne sur le site internet de la...
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Conseil 20183522
Mairie de Ramatuelle
1) caractère communicable, à un administré, du dossier relatif à une procédure de délégation de...