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Conseil 20181506
Centre communal d'action sociale d'Antibes Juan-Les-Pins (CCAS 06)
Caractère communicable, d'une part, à la société SODEXO, attributaire des lots n° 1 et 2 du...
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Avis 20181899
Conseil départemental des Yvelines
Communication des documents suivants :
1) le bilan des subventions arrêté fin 2017, portant...
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Avis 20172534
Centre Hospitalier d'Obernai
Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur la prestation de...
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Avis 20172873
Crédit Municipal de Paris
Communication des documents suivants :
1) les correspondances échangées avec la société X...
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Avis 20173971
Mairie de Nancy
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants :
1) la liste des...
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Avis 20173989
Ministère de la culture
Copie, par envoi postal, des documents suivants :
1) le nom et l'adresse des entreprises ayant...
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Avis 20174209
Mairie de Marseille
Communication de l'ensemble des documents relatifs au marché public portant sur une assistance à...
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Avis 20174322
Commission de régulation de l'énergie (CRE)
Copie des documents suivants concernant l'appel d'offre du 27 avril 2017 relatif au...
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Avis 20173060
Mairie de Rompon
Consultation des documents suivants :
1) l'avis de publicité émis pour les travaux du plateau...
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Avis 20173296
Mairie de Talmont-Saint-Hilaire
Copie des documents suivants pour chacun des marchés concernant la réalisation de la ZAC « Les...
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Avis 20173313
Communauté de communes de la Plaine de l'Ain
Communication des documents suivants concernant le lot n° 2 « Eclairage public » du marché...
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Conseil 20183606
Mairie d'Hayange
Caractère communicable, au bureau d'études COTREF, des éléments suivants concernant deux marchés...
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Conseil 20183017
Centre national d'art et de culture Georges Pompidou
Caractère communicable, à un candidat évincé, des références du modèle de vidéoprojecteur retenu...
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Avis 20176093
Conseil régional d'Occitanie
Communication, en leur qualité de conseillers régionaux, des documents suivants :
1) les pièces...
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Avis 20184809
Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes
Copie des décomptes généraux des marchés publics de travaux correspondants aux lots n°3, 4.1,...
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Avis 20184887
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)
Communication, par voie électronique et/ou obtention de copie avec indication de devis des...
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Avis 20185892
Mairie de Trouville-sur-Mer
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des pièces comptables relatives au paiement des...
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Conseil 20191790
Société Autoroutes et Tunnel du Mont Blanc (ATMB)
Caractère communicable, à un candidat évincé du marché public de travaux de remplacement des...
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Conseil 20192569
Métropole Aix-Marseille Provence
Caractère communicable, à un candidat évincé, du certificat de crash test réalisé sur les...
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Avis 20184305
Dijon Métropole - Le Grand Dijon
Communication des documents relatifs au marché portant sur la reprise des travaux d’ouvrage...