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Avis 20216672
Centre international de Valbonne
Communication des documents, concernant sa fille, au titre de l’année scolaire 2021-2022 :
1) la...
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Avis 20216774
Mairie de Brouckerque
Communication d'une copie intégrale de l’acte de naissance de Monsieur X, né le X dans la commune.
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Avis 20216783
Mairie de Dijon
Communication de l'ensemble des fichiers résultant de la numérisation tridimensionnelle des...
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Avis 20216799
Fédération française de boxe (FFB)
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) la liste intégrale des...
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Avis 20216865
Mairie de Roquebrune-sur-Argens
Communication d'une copie des documents concernant l'incendie de la salle municipale Léon Jaume...
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Avis 20216880
Direction générale des patrimoines et de l'architecture
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20217009
Mairie de Murtin-et-Bogny
Copie intégrale de l'acte de naissance de Monsieur X, né le X.
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Avis 20217124
Ecole du Chemin rouge de Montbrison
Communication, par courriel, du projet d’école conformément à l'article L401-1du code l’éducation.
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Avis 20217196
Direction générale des patrimoines et de l'architecture
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
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Avis 20217221
Mairie de Saint-Malo
Copie intégrale de l'acte de naissance de Madame X née le X à X, sachant que la commune a...
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Avis 20217233
Direction générale des patrimoines et de l'architecture
Consultation, dans le cadre d'une recherche doctorale sur la fonction juridique des ministères,...
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Avis 20222506
Direction générale des patrimoines et de l'architecture
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Avis 20222560
Collège Maurice Utrillo de Paris
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Avis 20222686
Mairie de Tsingoni
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Avis 20222687
# Vice-rectorat de l'académie de Mayotte (AC 976)
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Avis 20222835
Mairie de Baldersheim
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Avis 20222873
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de Loir-et-Cher (DSDEN 41)
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Avis 20222970
Mairie de Clermont-Ferrand
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Avis 20223004
Mairie de Fenouillet
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Avis 20220881
Direction générale des patrimoines et de l'architecture