-
Avis 20220331
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM 75 - Siège)
Communication, au format numérique ou sous forme d'un duplicata en format papier, de son diplôme...
-
Avis 20220533
Université de Bretagne Sud
Communication du bordereau adressé aux membres de la commission de la formation et de la vie...
-
Avis 20220643
Collège Edgar Varèse
Communication, par voie électronique, pour l'année 2021-2022, d'une copie des documents suivants...
-
Avis 20220764
Mairie de Paris
Copie intégrale de l'acte de naissance de de Madame X née le X dans la commune, sachant que...
-
Avis 20220799
Université Toulouse 1-Capitole
Communication, à la suite de l'ordonnance sur requête rendue par le tribunal judiciaire de...
-
Avis 20217250
Université de Bretagne occidentale (UBO)
Communication, par courriel à son adresse professionnelle ou par courrier postal, à la suite de...
-
Avis 20217275
Direction générale des patrimoines et de l'architecture
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
-
Avis 20217415
Lycée Bellevue de Saintes
Communication de l'intégralité de son dossier scolaire au titre de 2018-2019.
-
Avis 20217586
Mairie de Cayenne
Communication d'une copie de l'acte de mariage de Monsieur X et de Madame X célébré le X dans la commune.
-
Avis 20217642
Rectorat de l'académie de Limoges (AC 87)
Communication, de préférence par courrier électronique, du palmarès académique des Olympiades de...
-
Avis 20217677
Ensemble scolaire Lycée Paul Claudel Collège Jean-Paul II
Communication d'une copie des comptes rendus du conseil d'administration de l'association de...
-
Avis 20217776
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication des documents suivants :
1) les éléments de son dossier permettant de soutenir que...
-
Avis 20217787
Préfecture de police de Paris
Communication des documents suivants relatifs au festival WE LOVE GREEN :
1) l’entier dossier de...
-
Avis 20220103
Direction générale des patrimoines et de l'architecture
Communication de la réglementation relative à la conservation des enregistrements sonores des...
-
Avis 20216479
Conseil départemental d'Ille-et-Vilaine (CD 35)
Communication des documents se rapportant à la condamnation à cinq ans de réclusion criminelle...
-
Avis 20216599
Université de Perpignan Via Domitia
Communication de l'intégralité des pièces de son dossier universitaire.
-
Avis 20216600
Université Paris-Sorbonne
Communication de l’intégralité de son dossier universitaire.
-
Avis 20216640
Collège La Perrière de Soucieu-en-Jarrest
Communication de l'intégralité du dossier administratif de ses enfants comprenant :
1) les...
-
Avis 20216649
Université Paris 8 Vincennes - Saint-Denis
Communication d'une copie des résultats des élections aux conseils centraux de l'université...
-
Avis 20216657
Université de technologie de Belfort-Montbéliard
Communication des résultats des élections aux conseils centraux de l'Université de Technologie...