Recherche - CADA

Environnement Favorable

Avis 20130483
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable du Mesnil-Mauger

Communication des éléments suivants : 1) les plans des réseaux (eau, assainissement et...

21/02/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20130518
Préfecture de la région Nord-Pas-de-Calais

Copie des documents suivants relatifs à l'approbation, par arrêté du 25 juillet 2012, du volet...

20/06/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports Énergies renouvelables
Avis 20130522
Préfecture de l'Isère

Communication des correspondances échangées depuis 1999 entre le préfet de l’Isère et le maire...

21/02/2013 Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Gestion domaniale
Avis 20130545
Mairie de Gondreville

Copie des documents suivants : 1) l'accord formel intervenu entre lui et la commune concernant...

21/02/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20130577
Communauté d'agglomération de Montpellier

Communication des éléments suivants, relatifs à l'installation de stockage de déchets non...

21/02/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20130596
Mairie de Plaisance-du-Touch

Communication d’une copie de l’étude environnementale confiée par le conseil général de la...

21/02/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20130618
Syndicat mixte des eaux et de l'assainissement du Pic Saint-Loup (SMEA 34)

Communication des documents suivants : 1) le compte-rendu de la réunion tenue le 11 octobre...

21/02/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement
Avis 20130629
Préfecture de l'Isère

Communication du rapport hydrogéologique sur la remise en eau du Drac et ses conséquences sur le...

21/02/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20130630
Mairie de Chapelle-des-Bois

Copie du zonage d'assainissement délimitant les zones d'assainissement collectif, les zones...

21/02/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20130668
Préfecture de la Moselle

Communication des éléments suivants relatifs à la remise en état, par la société Rétia, de...

14/03/2013 Favorable Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20130678
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Communication des documents suivants : 1) l'autorisation ministérielle délivrée pour...

20/06/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports
Avis 20130688
Météo France

Communication des éléments suivants : 1) les études, examens et travaux auxquels se sont livrés...

21/02/2013 Irrecevable/Refus non établi Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20130693
Météo France

Communication des éléments suivants : 1) les études, examens et travaux auxquels se sont livrés...

21/02/2013 Irrecevable/Refus non établi Favorable Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20130728
Grand Port Maritime de Marseille

Communication des documents suivants : 1) la délibération du conseil de surveillance du Grand...

25/07/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transport maritime et fluvial
Avis 20130729
Réseau ferré de France

Communication des documents suivants : 1) relatifs au dossier de fermeture de la ligne...

04/07/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics
Avis 20130744
Mairie de Gometz-le-Châtel

Communication des documents suivants : 1) les dossiers techniques des bassins des Grands...

14/03/2013 Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement
Avis 20130750
Préfecture de la Loire-Atlantique

Communication de l'enquête environnementale menée par la direction régionale de l'alimentation,...

28/03/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Activités agricoles
Avis 20130819
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Communication des documents suivants : 1) le ou les rapports sur les conditions d'homologation...

25/07/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20130832
Office palois de l'habitat (OPH 64)

Communication de l'intégralité du dossier technique amiante des résidences construites avant le...

14/03/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution Logement
Avis 20130835
Préfecture du Haut-Rhin

Copie du dossier de déclaration déposé par Electricité de France pour pouvoir procéder à des...

14/03/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques