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Avis 20132520
Ministère de la justice
Communication des dossiers techniques amiante concernant les établissements suivants :
1) le...
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Avis 20132589
Mairie de Gy
Communication des documents suivants :
1) les études préalables à la réalisation du schéma...
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Avis 20132626
Préfecture de Seine-et-Marne
Copie des documents suivants :
1) les procès-verbaux des réunions de la commission...
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Avis 20132672
Syndicat mixte d'aménagement de la zone d'Ametzondo
Copie des documents suivants établis dans le cadre de l'enquête publique liée au dépôt de permis...
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Avis 20132726
Mairie de Barrettali
Copie de la délibération du conseil municipal décidant de ne pas reconduire la convention de...
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Avis 20132801
Mairie de Lanrivoaré
Communication des documents suivants :
1) la lettre d'avertissement adressée à Madame XXX afin...
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Avis 20132938
Préfecture de l'Ardèche
Copie du dossier de demande d'autorisation déposé par la communauté de communes d'Aubenas Vals...
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Avis 20132947
Mairie de Riez
Communication des documents relatifs à la traçabilité des déchets contenant de l'amiante...
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Avis 20133004
Ministère de la défense
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté ministériel du 23 août 1973 fixant les servitudes...
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Avis 20133034
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Copie du dossier de déclaration concernant l'installation classée pour la protection de...
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Avis 20133037
Préfecture de l'Hérault
Communication des éléments suivants, concernant la plate-forme de transit, regroupement et...
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Avis 20133120
Préfecture de la Somme
Copie des certificats de conformité concernant des résidus de broyage automobiles du centre...
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Avis 20133131
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Haute-Normandie (DREAL 76)
Copie des documents suivants, relatifs au projet de parc éolien sur les communes de...
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Avis 20134138
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Copie du rapport n° 11082 du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces...
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Avis 20134257
Pontivy communauté
Copie du diagnostic environnemental réalisé par le bureau d'études XXX, concernant la...
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Avis 20134302
SNCF
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) l'intégralité de la...
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Avis 20134307
Communauté de communes de la Vallée de l'Ouve
Copie du diagnostic de l'installation d'assainissement non collectif de Madame XXX, située à La...
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Avis 20134330
Rectorat de l'académie de Versailles
Communication des dossiers techniques amiante (DTA) des établissements scolaires dans lesquels...
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Avis 20134331
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication des dossiers techniques amiante (DTA) des établissements scolaires dans lesquels...
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Avis 20134361
Syndicat mixte des eaux et de l'assainissement de la région du Pic Saint-Loup (SMEA 34)
Copie de la décision finale ayant déterminé le périmètre du secteur du « Hameau de la Mathe » à...