Recherche - CADA

Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Favorable

Avis 20124938
Préfecture de Paris

Communication des documents suivants : 1) relatifs aux parcelles situées 12 à 16 rue Emile...

10/01/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Enquête publique Expropriation - préemption
Avis 20124939
Mairie de Paris

Communication des convocations adressées par le maire aux élus, comprenant notamment l'ordre du...

10/01/2013 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Expropriation - préemption
Avis 20124981
Mairie de Cernex

Copie de l'intégralité du dossier de demande de permis de construire n° PC 07405212X0006, ainsi...

24/01/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20125042
Mairie de Rognes

Copie des documents suivants : 1) le dossier du POS en vigueur de la commune, notamment le...

24/01/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20125044
Mairie de Petit-Bourg

Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire accordé (tacitement ou expressément) à...

24/01/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20125052
Communauté d'agglomération du Grand Toulouse

Copie de documents relatifs au classement des impasses des Dahlias et des Pétunias dans le...

24/01/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Enquête publique Infrastructures routières
Avis 20125057
Mairie de Puteaux

Copie de la demande concernant l'installation d'un dispositif lumineux sur le bâtiment du centre...

24/01/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs
Conseil 20125066
Mairie de Grabels

Caractère communicable des avis et propositions d'arrêtés formulés par le service instructeur...

24/01/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20125068
Préfecture de la Martinique

Copie de documents motivant la décision de délivrer l'arrêté n° 2012/33 portant autorisation...

24/01/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20125073
Mairie de Théza

Copie des documents suivants dans le cadre de la réalisation de la 4e tranche d'un lotissement...

24/01/2013 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Incompétence/Renseignement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20125074
Mairie d'Aydius

Copie de documents relatifs au projet d'aménagement du Haut du Village : 1) l'intégralité des...

24/01/2013 Favorable Incompétence/Judiciaire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Gestion domaniale
Avis 20130029
Mairie de Saint-Clément de Valorgue

Communication, de préférence sous forme numérique, des demandes de permis de construire...

20/06/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Énergies renouvelables
Avis 20130050
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges

Copie de la convention relative à l'utilisation d'une passerelle, appartenant à Réseau Ferré de...

24/01/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Transports publics
Avis 20130060
Mairie de Valence

Copie de documents relatifs à la préemption de la commune concernant l'immeuble situé 58 avenue...

24/01/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Expropriation - préemption
Avis 20130093
Préfecture de la Charente-Maritime

Copie des documents suivants : 1) le compte rendu de la réunion organisée le 14 février 2012...

07/02/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Risques naturels
Avis 20130101
Mairie de Conty

Consultation des documents suivants : 1) le dossier de permis de construire relatif à...

07/02/2013 Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20130109
Mairie de Hauterive

Copie des observations émises par le service du contrôle de légalité de la préfecture de...

20/06/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130136
Mairie de Coutras

Copie des documents suivants : 1) la délibération du 30 mai 2012 par laquelle le conseil...

20/06/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Publicité
Avis 20130154
Mairie de Pierrevillers

Consultation et copie du dossier d'étude d'impact produit en 2007 à la suite du marché contracté...

07/02/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20130157
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) du Languedoc-Roussillon

Copie sous format papier ou numérique, de documents relatifs à la préemption sur les parcelles...

07/02/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Expropriation - préemption