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Avis 20140825
Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand
Consultation de l'intégralité de ses dossiers administratifs détenus tant par la direction des...
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Avis 20140828
Mairie de Coutances
Communication des documents suivants :
1) le tableau des emplois de la commune avec...
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Avis 20140830
Orange Groupe
Copie de documents le concernant dans le cadre de la commission administrative paritaire...
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Avis 20140844
Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales (CNRACL)
Copie des conclusions de l'expertise du Docteur XXX, X., la concernant en date du 11 janvier 2013.
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Avis 20140850
Mairie de Nogent-sur-Oise
Copie des documents suivants concernant Madame X. et Monsieur X. :
1) l'arrêté de détachement...
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Avis 20140879
Ministère de l'intérieur
Communication des documents suivants, depuis le 17 mars 2012, début de son congé longue...
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Avis 20140901
La Poste
Communication des bulletins de notation de son client depuis son recrutement par La Poste, en 1983.
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Avis 20140924
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Communication de l'avis de la commission de la négociation collective saisie le 11 avril 2013...
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Avis 20140931
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication, par envoi électronique ou postal, des rapports d'évaluation de sa candidature...
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Avis 20140964
Orange Groupe
Communication d'une copie des documents suivants concernant son client :
1) toutes les...
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Avis 20140965
Rectorat de l'académie de Toulouse (AC 31)
Copie des documents suivants, relatif à son emploi de maître d'internat au lycée Monteil de...
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Avis 20140969
Ministère de la culture et de la communication
Communication d'une copie du document fixant, chaque année depuis 2009, la liste des agents...
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Avis 20140973
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication, de préférence par voie électronique, du titre de perception d'une valeur de 4 182...
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Avis 20140974
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Moselle (CGFPT 57)
Communication d'une copie des documents et éléments suivants relatifs au concours de rédacteur...
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Avis 20140976
Mairie du Pré-Saint-Gervais
Communication des documents suivants :
1) le dernier bilan social ;
2) l'organigramme des...
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Avis 20140991
Mairie d'Argenteuil
Copie intégrale des documents suivants :
1) sa notation professionnelle 2011 ;
2) l'avis de...
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Avis 20140995
Chambre régionale de métiers et de l'artisanat de la Lorraine (CMA 57)
Communication des documents suivants relatifs au nouveau recrutement statutaire du secrétaire...
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Avis 20141002
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Copie de l'arrêté de nomination sur le poste de PLPA anglais-français qu'elle a obtenu par...
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Avis 20141003
Hôpital de Nyons
Communication des documents suivants, relatifs à son client, pour la période de juillet à...
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Avis 20141018
Ministère de la défense
Communication des éléments suivants :
1) son classement issu du classement du collège des...