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Avis 20142405
Préfecture de la Haute-Vienne
Communication des documents suivants relatifs à l’extension de la carrière d'Ambazac :
1) le...
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Avis 20142567
Direction départementale des territoires et de la mer de Loire-Atlantique (DDTM 44)
Copie du plan de chasse, dans le ressort de la commune de Saint-Julien de Concelles.
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Avis 20142820
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication de la décision administrative concernant l'arasement des barrages de Vezins et de...
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Avis 20140704
Préfecture de La Réunion
Copie des deux entiers protocoles de pêche aux requins (versions définitives datées), ainsi que...
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Avis 20141090
Préfecture de l'Ardèche
Copie des documents suivants, relatifs aux travaux effectués depuis décembre 2013 sur la rivière...
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Avis 20141162
Préfecture de la Haute-Vienne
Communication des documents suivants :
1) l'autorisation exceptionnelle d'effectuer des...
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Avis 20141199
Mairie de Plozévet
Copie des documents suivants :
1) la délibération du 3 décembre 2013 approuvant la proposition...
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Avis 20136013
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication des études préalables, notamment des études hydrogéologiques et des inventaires,...
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Avis 20140065
Conseil général du Val-de-Marne (CG 94)
Copie de la dérogation dispensant le département de soumettre à l'enquête publique le projet...
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Avis 20140078
Communauté de communes du pays Mélusin
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'aménagement du gué de Chincé sur...
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Avis 20140128
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Rhône-Alpes (DREAL 69)
Copie des documents suivants, visés dans les arrêtés n° 13-251 et 13-252 pris par le préfet...
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Avis 20140307
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Languedoc-Roussillon (DREAL 34)
Communication du compte rendu de l'intervention de l'office national de la chasse et de la faune...
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Avis 20142946
Institution Adour (40)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la révision du plan de gestion des...
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Avis 20143217
Mairie d'Yvias
Copie de la demande d'autorisation établie avec le formulaire cerfa n° 13632-05 auprès de la...
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Avis 20143257
Préfecture de l'Ariège
Communication des documents suivants pour l'Ariège :
1) les constats détaillés des agents de...
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Avis 20143512
Syndicat d'eau du Roumois et du plateau du Neubourg (SERPN)
Communication d'une copie des analyses de l'eau prélevée dans le milieu naturel sur l'ensemble...
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Avis 20133399
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au camping « Le XXX XXX » bordant la...
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Avis 20133427
Syndicat mixte du marais poitevin, des bassins de la Vendée, de la Sèvre et des Autizes
Communication des documents suivants, concernant le lot n° 5 du marché n° 2013-II-01 ayant pour...
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Avis 20133893
Mairie de Villecresnes
Copie des documents suivants :
1) l'étude de l'état sanitaire des arbres de l'avenue du...
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Avis 20131947
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Copie du tableau récapitulatif des destructions réalisées par piégeage et par tir pendant la...