-
Avis 20174779
Mairie de Volonne
Copie de documents relatifs à la tarification de l'assainissement de la commune :
1) les...
-
Avis 20182263
Mairie de Sarrancolin
Communication par courriel ou au format papier, de documents dans le cadre d'un litige relatif...
-
Avis 20182282
Préfecture de l'Yonne
Communication, de préférence par voie électronique, des arrêtés suivants relatifs à...
-
Conseil 20182667
Intercom Bernay Terres de Normandie
Caractère communicable, à une entreprise privée qui a réalisé des installations chez un usager,...
-
Conseil 20182902
Mairie de Saint-Julien-de-Peyrolas
Caractère communicable des documents suivants :
1) l'avis Enedis relatif au permis de...
-
Avis 20183975
Syndicat intercommunal d'assainissement de Beyrède Ilhet Sarrancolin
Communication par courriel ou au format papier, de documents dans le cadre d'un litige relatif...
-
Avis 20182672
Préfecture de la Charente-Maritime
1) copie de documents relatifs à la visite de terrain en date du 7 mars 2017 afin de constater...
-
Avis 20183131
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) la copie de la convention partenariale avec le...
-
Avis 20181520
Agence régionale de santé du Languedoc-Roussillon (ARS 48)
Communication, par voie électronique, de l'intégralité des documents dénommés « Quelle eau...
-
Avis 20181712
Métropole européenne de Lille (MEL)
Communication du plan général de la commune indiquant l'implantation des travaux...
-
Avis 20181721
Association Syndicale Autorisée Canal Rec de Baix
Communication, sous forme de fichier informatique, des documents relatifs aux recommandations...
-
Avis 20181957
Mairie de Lifou
Communication des résultats d’analyses de l’eau de distribution publique de la commune pour les...
-
Avis 20172395
Communauté d’agglomération Val-Parisis
Communication de tout document justifiant que sur un plan réglementaire, un siphon de sol sur...
-
Avis 20172417
Syndicat mixte des eaux de la région Rhône-Ventoux (SMERRV)
Communication, par voie électronique, de l'ensemble du dossier (éventuelles annexes comprises)...
-
Avis 20172464
Groupement Intercommunal Châtillon Coligny Sainte-Geneviève des Bois
Communication de documents relatifs à des travaux de réhabilitation de la canalisation...
-
Avis 20172476
Direction départementale de la protection des populations de la Gironde (DDPP 33)
Communication de l'entier dossier relatif à l'enquête effectuée auprès des services de la régie...
-
Avis 20174004
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication de préférence par courriel, d'éléments relatifs à la gestion quantitative de l'eau...
-
Avis 20174204
Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)
Communication des documents suivants :
1) le schéma directeur d'assainissement de...
-
Avis 20174251
Communauté de communes des Albères de la Côte Vermeille et de l'Illibéris
Copie, et non seulement consultation, des documents relatifs à la gestion du réseau de l'eau...
-
Avis 20174283
Syndicat mixte des eaux de la région Rhône-Ventoux (SMERRV)
Communication des documents écrits se rapportant et utilisés lors des présentations du SMERRV...