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Avis 20153576
Mairie de Sainte-Rose (Guadeloupe)
Copie des documents suivants :
1) le rapport annuel sur le prix et la qualité du service public...
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Conseil 20153927
Communauté d'agglomération Bar-Le-Duc Sud Meuse
Caractère communicable de la note de calcul établie par un gestionnaire de réseau d'eau potable,...
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Avis 20154171
Agence régionale de santé du Languedoc-Roussillon (ARS 30)
Communication des documents suivants :
1) le schéma directeur d’alimentation en eau potable de...
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Avis 20154280
Agence régionale de santé du Languedoc-Roussillon (ARS 30)
Communication des bilans 2012, 2013 et 2014 de tous les réseaux de distribution d’eau pour la...
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Avis 20183654
Mairie d'Arles
Copie des documents relatifs aux travaux de branchement en eau potable et d'assainissement de la...
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Avis 20184151
Mairie de Saint-Romain-en-Viennois
Communication, par voie électronique, du règlement de service du service public de...
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Avis 20184152
Mairie de Saint-Marcellin-lès-Vaison
Communication, par voie électronique, du règlement de service du service de l'assainissement collectif.
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Avis 20175384
Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Barche (SIAB)
Communication de l'inventaire des réseaux d'assainissement évoqué à l'article D2224-5-1 du code...
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Avis 20175473
Régie eau potable et assainissement Durance Lubéron Verdon agglomération (DLVA)
Communication des résultats des analyses des eaux de rejet de la station d'épuration de Puimoisson.
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Avis 20175669
Préfecture du Var
Copie des documents suivants concernant la commune de Saint-Raphaël :
1) l'état actuel du réseau...
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Avis 20175860
Préfecture de l'Ain
Copie des documents suivants, de préférence sous forme numérique par courrier électronique ou...
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Avis 20175961
Communauté de communes du Pays de Mirecourt
Communication par courriel, des éléments suivants relatifs au réseau d'assainissement collectif...
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Avis 20180658
Mairie de Lège-Cap-Ferret
Copie des documents suivants concernant la réunion de la commission de contrôle financier...
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Avis 20180744
Mairie du Mont-Dore
Copie de documents relatifs au raccordement à un réseau collectif d'assainissement :
1) le plan...
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Avis 20180900
Mairie de Paris
Communication des données relatives aux études vérifiant et garantissant la préservation totale...
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Avis 20181098
Préfecture de l'Ardèche
Copie de l'arrêté prescrivant la mise à l'enquête publique du zonage d'assainissement sur le...
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Avis 20181359
Mairie de Marchéville-en-Woëvre
Communication par courriel ou au format papier, de documents relatifs aux travaux de la...
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Avis 20181398
Mairie de Bouquet
Copie du rapport d'enquête du service public d'assainissement non collectif (SPANC) portant sur...
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Avis 20174595
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication des pièces suivantes relatives à l'arrêté préfectoral 2014-2685 du 24 octobre 2014...
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Avis 20174615
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication sous forme dématérialisée, des avis rendus par les services consultés dans le...