Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports Favorable

Avis 20183225
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Copie de documents relatifs au site Bois des Pins de Taussat-le-Bains : 1) l'arrêté ministériel...

25/10/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20183368
Mairie d'Abbévillers

Copie de préférence par courriel, dans le cadre du classement en zone d'urbanisation future à...

25/10/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Equipements collectifs Permis de construire
Avis 20183369
Direction départementale des territoires et de la mer de la Vendée (DDTM 85)

Communication, sous format numérique, des documents suivants visés par l’arrêté...

06/12/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20183384
Mairie de Melun

Communication des documents suivants, relatifs aux deux ouvrages de régulation du niveau de...

20/12/2018 Incompétence/Judiciaire Irrecevable/Révision d'avis Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20183486
Mairie de Livron-sur-Drôme

Copie, par courrier électronique ou sous format papier, de l'intégralité des éléments relatifs...

20/12/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20183495
Mairie de Bois-le-Roy

Copie, sous format numérique, de la convention relative à l'installation par l'opérateur ORANGE...

20/12/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Contrats administratifs
Avis 20176066
Préfecture de l'Oise

Copie des éléments suivants concernant le Plan de prévention des risques technologiques (PPRT)...

08/03/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Risques chimiques et radiologiques
Avis 20176113
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Aveyron (DDCSPP 12)

Consultation de la pétition avec les noms des personnes signalant une nuisance olfactive venant...

22/03/2018 Favorable Défavorable/Comportement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Pollution
Avis 20176120
Mairie de Clapiers

Communication au format électronique, du « rapport de l'étude sur l'instauration d'un périmètre...

22/03/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20176202
Direction départementale des territoires des Deux-Sèvres (DDT 79)

Copie des fiches techniques relatives aux relevés effectués par des agents de la Direction...

22/03/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20180004
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Copie des documents établis par le Conseil national de la protection de la nature consulté dans...

22/03/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20180006
Agence régionale de santé Auvergne Rhône-Alpes (Direction générale)

Communication par courriel ou téléchargement ou sur cédérom, des éléments suivants : I) au...

22/03/2018 Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20180007
Agence régionale de santé Grand Est (Direction générale)

Communication par courriel ou téléchargement ou sur cédérom : I) au format SIG vectoriel...

22/03/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20180008
Agence régionale de santé Pays de la Loire (ARS 44 - Direction générale)

Communication par courriel ou téléchargement ou sur cédérom, des éléments suivants : I) au...

22/03/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20180009
Agence régionale de santé des Hauts-de-France (ARS 59-Direction générale)

Communication par courriel ou téléchargement ou sur cédérom, des éléments suivants : I) au...

22/03/2018 Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20180010
Agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (ARS 06)

Communication par courriel ou téléchargement ou sur cédérom, des éléments suivants : I) au...

22/03/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20180036
Conseil régional de la Réunion

Communication des documents suivants établis dans le cadre du contrôle d'un site potentiellement...

19/04/2018 Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Déchets Pollution Risques chimiques et radiologiques
Avis 20180096
Mairie de Grasse

Communication, en format numérique ouvert et réutilisable, par courrier électronique ou en...

19/04/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets Réutilisation
Avis 20180126
Communauté d’agglomération du Gard rhodanien

Copie de documents relatifs au projet de création d'une déchetterie et d'une recyclerie sur la...

19/04/2018 Sans objet/Communiqué Favorable Irrecevable/Diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Installations classées
Avis 20180129
Communauté de communes du Pays de Fénelon

Communication des documents suivants : 1) le rapport de fonctionnement du Service public...

19/04/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau