Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports Favorable

Avis 20185034
Communauté d'agglomération de Quimperlé

Communication des documents suivants : 1) la copie de la convention partenariale avec le...

28/02/2019 Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf judiciaire Favorable/Sauf comportement Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Taxes d’assainissement
Avis 20185035
Communauté d'agglomération de Quimperlé

Copie des documents suivants : 1) la convention partenariale passée avec le comptable public...

28/02/2019 Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf judiciaire Favorable/Sauf comportement Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Taxes d’assainissement
Avis 20185046
Communauté d'agglomération de Quimperlé

Communication des documents suivants : 1) la copie de la convention partenariale avec le...

28/02/2019 Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf judiciaire Favorable/Sauf comportement Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Taxes d’assainissement
Avis 20185047
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne-Franche-Comté (DIRECCTE 25)

Copie, de préférence par courriel, des documents suivants concernant les inspections ayant donné...

06/06/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20185073
Mairie de Vailhourles

Communication des documents relatifs à l'assainissement des lieux-dits de Mémer et Saint-Grat,...

18/07/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20185081
Communauté de communes du Grand Chambord

Communication par courriel des documents ou informations relatifs aux coûts du service de...

06/06/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets
Avis 20185082
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

Communication des montants perçus au titre de la taxe générale sur les activités polluantes...

06/06/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Déchets
Avis 20185100
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nouvelle-Aquitaine (DREAL 33)

Communication des documents et informations suivants, relatifs au projet de parc éolien de La...

06/06/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20185102
Préfecture de la Vienne

Communication des informations et documents relatifs à la demande d'autorisation unique du parc...

06/06/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20185189
Préfecture de la Loire-Atlantique

Communication, par voie électronique, ou, le cas échéant, par papier, à ses frais, du rapport...

27/06/2019 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20185209
Préfecture de la Sarthe

Communication des résultats d'analyse de la teneur en chlorure de vinyle monomère (CVM) dans...

27/06/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Eau
Avis 20185240
Communauté d'agglomération de Quimperlé

Communication des documents suivants : 1) la copie de la convention partenariale avec le...

28/02/2019 Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf judiciaire Favorable/Sauf comportement Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Taxes d’assainissement
Avis 20185270
Préfecture de l'Isère

Copie des documents suivants relatifs à l'arrêté préfectoral n° 38-2018-09-28-008 publié au...

18/07/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20185396
Mairie de Nanterre

Communication des documents suivants : 1) le courrier de signalement adressé par le service...

18/07/2019 Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20185462
Communauté d'agglomération Ventoux-Comtat Venaissin (COVE)

Communication des conclusions de l'étude hydraulique concernant le projet de renaturation du...

18/07/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20185499
Direction départementale des territoires de la Haute-Vienne (DDT 87)

Communication des documents suivants, en priorité par télécopie ou par mail ou par courrier, à...

18/07/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20185513
Préfecture de l'Aveyron

Communication des documents suivants, relatifs à la situation des terrains des communes de...

18/07/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20185514
Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Provence-Alpes-Côte d'Azur (DRAAF 13)

Communication de l'ensemble des documents relatifs aux mesures administratives relatives au...

18/07/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20185526
Agence française pour la biodiversité

Publication en ligne, avec indication du chemin d'accès, de la base de données nationale des...

27/06/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques Mise en ligne
Avis 20185546
Mairie de la Chaussée-sur-Marne

Copie du dossier technique de la société TDF concernant l'installation d'une antenne relais...

17/05/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution