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Avis 20143921
Mairie de Beuil
Copie des documents suivants :
1) l'inventaire des chemins ruraux et communaux ;
2) l'ensemble...
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Avis 20143922
Mairie de Dol-de-Bretagne
Copie de l'avis de France Domaine concernant la préemption par la commune de l'ensemble...
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Avis 20143923
Centre hospitalier universitaire de Toulouse
Communication de l'intégralité de son dossier médical relatif à sa greffe de rein, sans frais,...
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Avis 20143926
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de la proposition de rectification de l'imposition sur les revenus le concernant établie à...
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Avis 20143928
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de la proposition de rectification de l'imposition sur les revenus le concernant établie à...
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Avis 20143931
Centre hospitalier universitaire (CHU) de Nantes
Communication de l’intégralité de son dossier médical relatif à son hospitalisation dans le...
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Avis 20143932
Mairie de Fresnes
Copie, de préférence par voie électronique, des comptes administratifs de la commune et de leurs...
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Avis 20143933
Mairie de Glorianes
Copie des documents suivants :
1) le document d'arpentage dressé en avril 2014 relatif à la...
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Avis 20143938
Mairie de Cléguérec
Copie des titres exécutoires émis postérieurement au 31 décembre 2013, correspondant au...
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Avis 20143940
Ecole maternelle publique Rose-Sauvagine de Marseille
Communication d'une copie des tests psycho-métriques et du résultat complet de l'entretien...
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Avis 20143941
Direction départementale des territoires et de la mer de la Vendée (DDTM 85)
Communication d'une copie du tableau récapitulatif des destructions d'animaux réalisées par...
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Avis 20143942
Direction départementale de la protection des populations de la Côte-d'Or (DDPP 21)
Communication de l'entier dossier médical de son client comprenant notamment le rapport...
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Avis 20143943
Préfecture des Hautes-Pyrénées
Copie de l'arrêté motivant le refus de permis de construire concernant l'unité de traitement et...
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Avis 20143944
Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Copie des documents suivants :
1) la version originale signée de l'arrêté du 4 janvier 2014...
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Avis 20143948
Veolia Eau Montpellier
Copie du courrier adressé à l'intéressée en réponse à sa lettre du 14 septembre 2012 dans le...
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Avis 20143949
Conseil général de la Manche (CG 50)
Copie du dossier de prise ne charge par la DDASS de son oncle, Monsieur X X, né le 20 juin 1924...
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Avis 20143954
Mairie de Vert-Saint-Denis
Communication de l'ensemble du dossier de permis de construire n° 77 495 13 00014 délivré à la...
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Avis 20143959
Mairie de Saint-Remy
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté n° DP 071475 12 0011 accordé à Monsieur X X ;
2)...
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Avis 20143963
Mairie de Lyon
Communication des résultats, école par école, des consultations des conseils d'école relatives à...
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Avis 20143965
Mairie de Férolles-Attilly
Copie des autorisations délivrées pour la construction de murs aux numéros 4, 6, 10, 16, 18 et...