Recherche - CADA

Economie Favorable

Avis 20152750
Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

Copie, sur cédérom pour les pièces existant en format numérique, ou, à défaut sur support...

09/07/2015 Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Infrastructures routières
Avis 20152752
Direction interdépartementale des routes Atlantique (DIRA)

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'organisation...

09/07/2015 Irrecevable/Refus non établi Favorable Défavorable/Commercial industriel Défavorable/Vie privée Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20152755
I-CAD

Copie des documents suivants : 1) les pièces contenant l'ensemble des informations concernant...

09/07/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Agriculture
Avis 20152764
Mairie de Houplin-Ancoisne

Copie des documents suivants : 1) la preuve de l'affichage (procès-verbal) en mairie pendant un...

09/07/2015 Favorable Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Agriculture Activités agricoles Installations classées
Avis 20153716
Mairie de Grenoble

Copie, de préférence sous format informatique, des documents suivants concernant le marché...

22/10/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Incompétence/Renseignement Défavorable/Commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20153732
Direction départementale de la protection des populations des Côtes-d'Armor (DDPP 22)

1) caractère communicable à l'association « Sous le Vent, les Pieds sur Terre » située à...

24/09/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture / Agriculture Activités agricoles Pollution Installations classées
Avis 20153789
Mairie d'Aussac-Vadalle

Communication du décompte général établi par le maître d'œuvre en date du 7 juillet 2014...

24/09/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153810
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Provence-Alpes-Côte d'Azur (SAFER 04)

Copie de l'acte authentique de rétrocession des parcelles agricoles cadastrés AE 801 et AE 802,...

24/09/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture / Agriculture Surfaces agricoles Activités agricoles Expropriation - préemption
Avis 20153815
Mairie de Pornic

Copie des documents suivants : 1) le contrat de concession de distribution de gaz par réseau...

17/09/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20153817
Mairie d'Equeurdreville-Hainneville

Copie des documents suivants : 1) le contrat de concession de distribution de gaz par réseau...

17/09/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20153822
Mairie de Douai

Copie des documents suivants : 1) le contrat de concession de distribution de gaz par réseau...

17/09/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20153831
Mairie de Loudéac

Copie des documents suivants : 1) le contrat de concession de distribution de gaz par réseau...

17/09/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20153832
Mairie de Roquebrune-Cap-Martin

Copie des documents suivants : 1) le contrat de concession de distribution de gaz par réseau...

17/09/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20153836
Association syndicale autorisée des Trois Cheminées

Copie des documents suivants relatifs à des travaux entrepris en 2014 sur la route n° 1 de...

24/09/2015 Sans objet/Inexistant Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Infrastructures routières
Avis 20153875
Conseil départemental de l'Aveyron

Communication du bordereau des prix et du détail estimatif concernant le lot n° 1...

08/10/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153915
Conseil régional des Pays de la Loire

Consultation, avec possibilité de copie, des documents suivants : 1) la convention de prestation...

08/10/2015 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Favorable Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques
Avis 20153923
Communauté d'agglomération du Beauvaisis

Communication, de préférence par voie électronique, des bordereaux des prix unitaires des...

08/10/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Réutilisation
Avis 20153928
Mairie de Corbeil-Essonnes

Copie des documents suivants : 1) le contrat de concession de distribution de gaz par réseau...

24/09/2015 Favorable Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20153935
Chambre de commerce et d'industrie des Landes (CCI 40)

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'amélioration...

08/10/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153955
Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE)

Copie des documents suivants : 1) le procès-verbal mentionnant les juges ayant été choisis et...

24/09/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture / Agriculture Activités agricoles