Recherche - CADA

Economie Favorable

Avis 20150499
Mairie de Saint-Priest-en-Jarez

Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...

05/03/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150516
Mairie de Roura

Communication de la liste des marchés publics conclus entre le 1er janvier 2010 et le 30 novembre 2014.

19/03/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150523
Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand

Copie des éléments suivants relatifs au marché en cours concernant les systèmes de sécurité...

02/04/2015 Favorable Incompétence/Renseignement Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150533
Mairie de Reichstett

Communication des documents suivants concernant les lots n° 1 (démolition-désamiantage) et n° 3...

19/03/2015 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150565
Conseil départemental de la Loire-Atlantique (CG 44)

Copie, sur support informatique ou par envoi postal, des documents suivants concernant le marché...

19/03/2015 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150568
Mairie de Mollégès

Consultation ou délivrance de copies des avis favorables émis par le Conseil pour l'habitat...

19/03/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Agriculture Activités agricoles
Avis 20150622
Direction départementale des territoires et de la mer de Haute-Corse

Copie des documents suivants pour les années 2007 à 2010 et 2014 : 1) la liste des îlots des...

19/03/2015 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf judiciaire Economie Industrie Agriculture/Agriculture Activités agricoles Réglementation
Avis 20150650
Communauté urbaine du Grand Dijon

Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public passée...

19/03/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Transports publics
Avis 20150678
Mairie de Bagneaux-sur-Loing

Communication des éléments suivants concernant le marché MAPA 2014/04 « Restauration scolaire »...

19/03/2015 Incompétence/Renseignement Favorable Irrecevable/Refus non établi Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150692
Groupement d'intérêt public du réseau des acheteurs hospitaliers d'Ile-de-France (GIP Resah-IDF)

Communication des pièces financières relatives aux marchés subséquents numéro 4, 5, 6 et 7,...

19/03/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150704
Centre hospitalier de Saint-Denis

Communication du montant global du lot n° 211 relatif à l'attribution d'un appel d'offres de...

19/03/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20150769
Mairie d'Avignon

Caractère communicable, du bordereau des prix unitaires de la société attributaire du marché...

07/05/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20152810
Communauté d'agglomération Amiens Métropole

Caractère communicable, à un candidat évincé, du bordereau des prix unitaires listant 52...

09/07/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20152837
Mairie d'Agde

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant les différents...

30/07/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20152858
Mairie de Saint-Genis-des-Fontaines

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) le dossier de...

30/07/2015 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20152932
Mairie de Chalvignac

Copie des documents suivants relatif à la parcelle cadastrée ZM1, terre pastorale à vocation...

30/07/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Agriculture Activités agricoles Surfaces agricoles
Conseil 20152939
Mairie de Montesquieu-des-Alberes

Caractère communicable, à une administrée, du courrier transmis par l'ancienne délégataire de...

30/07/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20152950
Mairie de Pierrefitte-sur-Seine

Communication des documents suivants concernant le marché public d'entretien des écoles de la...

17/09/2015 Sans objet/Communiqué Défavorable/Préparatoire Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153046
Mairie de Woustviller

Copie des documents suivants : 1) l'acte d'acquisition des ateliers municipaux ; 2) s'agissant...

10/09/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Permis de construire
Avis 20153052
Chambre de commerce et d'industrie du Tarn (CCI 81)

Communication du rapport d'analyse de classement des offres comportant les mentions concernant...

30/07/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public