-
Avis 20181520
Agence régionale de santé du Languedoc-Roussillon (ARS 48)
Communication, par voie électronique, de l'intégralité des documents dénommés « Quelle eau...
-
Avis 20181545
Préfecture de l'Aveyron
Communication, par voie électronique, des documents suivants relatifs à une zone de protection...
-
Avis 20181622
Communauté d’agglomération Vichy Communauté
Copie des quatre études relatives au site de Montpertuis, dont l'une a été commandée pour la...
-
Avis 20181660
Préfecture de la Mayenne
Communication, au format numérique, des documents suivants, relatifs à la X :
1) l’information...
-
Avis 20181712
Métropole européenne de Lille (MEL)
Communication du plan général de la commune indiquant l'implantation des travaux...
-
Avis 20181721
Association Syndicale Autorisée Canal Rec de Baix
Communication, sous forme de fichier informatique, des documents relatifs aux recommandations...
-
Avis 20181727
Préfecture de l'Hérault
Communication, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) les...
-
Avis 20181752
Syndicat mixte pour l'aménagement d'Aremis-Lure
Communication, dans le cadre des mesures imposées par l'arrêté préfectoral relatif à...
-
Avis 20181760
Préfecture Maritime de la Méditerranée
Copie du rapport d’enquête concernant la dizaine de dauphins gravement blessés et échoués sur...
-
Avis 20181767
Direction départementale des territoires des Deux-Sèvres (DDT 79)
Communication, dans le cadre de l'arrêté préfectoral du 18 décembre 2017 portant suspension...
-
Avis 20181777
Mairie de Veules-les-Roses
Communication sous forme électronique, du dossier du consultant EGIS portant sur la phase finale...
-
Avis 20181828
Mairie d'Herbeys
Communication des documents suivants :
1) la carte des aléas établie le 1er septembre 2017 ;
2)...
-
Avis 20181840
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication de préférence par courriel, du protocole d'accord relatif à la maîtrise et au...
-
Avis 20181879
Direction interrégionale de la mer Sud-Atlantique (DIRM SA)
Communication des bilans prévus à la suite des six arrêtés réglementant la pêche au chalut dans...
-
Avis 20181885
Mairie de Carpentras
Communication, par publication sur le site internet de la mairie, des informations relatives...
-
Avis 20181902
Mairie de Cervières
Copie des documents suivants relatifs à la gestion communale de l'eau potable, destinés à la...
-
Avis 20181957
Mairie de Lifou
Communication des résultats d’analyses de l’eau de distribution publique de la commune pour les...
-
Avis 20182065
Keolis - Rennes
Communication de documents relatifs au contrôle du demandeur effectué dans le métro de Rennes à...
-
Avis 20182068
Fédération départementale des chasseurs de la Dordogne
Communication des plans de chasse et des cartes les matérialisant.
-
Avis 20182144
Mairie de Pleumeur-Bodou
Communication d'éléments relatifs à la base nautique de l'Ile Grande :
1) la capacité de la cuve...