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Avis 20204104
Institut de formation en soins infirmiers Foch de Suresnes (IFSI 92)
Communication, par voie postale, de son dossier scolaire complet concernant sa formation d'infirmière.
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Avis 20200944
Lycée Dhuoda de Nîmes
Communication de la réglementation, visée par le chef d'établissement, relative à la...
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Avis 20200988
Faculté de Médecine Sorbonne Université
Copie des documents relatifs aux épreuves PACES au S1 qu'elle a passées :
1) les grilles de...
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Avis 20201044
Institut national de l'audiovisuel (INA)
Communication de tous les contrats conclus entre l'artiste‐interprète Monsieur X et les sociétés...
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Avis 20201340
Ministère de la culture
Communication des rapports d'inspection suivants :
1) l'enquête administrative interne sur la...
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Avis 20195769
Rectorat de l'académie de Montpellier (AC 34)
Communication, par par voie postale ou électronique, des copies d'examen du baccalauréat...
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Avis 20195842
Université Lille 2 Droit et Santé (n'existe plus utiliser Université de Lille)
Consultation de l'intégralité de ses copies d'examen de la session de rattrapage (2018/2019).
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Avis 20195881
Ministère de la culture
Communication des archives photographiques et photogrammétriques de la grotte de Niaux.
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Avis 20200116
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations des Hautes-Alpes (DDCSPP 05)
Communication de la copie du courrier adressé au directeur des sports du ministère des sports,...
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Avis 20200347
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
Copie de l'acte de naissance avec filiation de Monsieur X né le X.
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Avis 20200397
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication de la copie des documents suivants :
1) la liste complète et intelligible des «...
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Avis 20200459
Université Sorbonne Nouvelle Paris 3
Communication de l'intégralité de ses copies d’examens du premier semestre et de rattrapage.
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Avis 20200490
Radio France
Consultation du rapport d'exécution du contrat d'objectifs et de moyens (COM) conclu avec l’État...
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Avis 20200665
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Communication de la copie d'examen de sciences économiques et sociales du baccalauréat général,...
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Avis 20200778
FORMAPOSTE MIDI ATLANTIQUE
Communication de l'intégralité de son livret scolaire y compris ses relevés de notes des deux...
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Avis 20210989
Mairie d'Ambarès-et-Lagrave
Copie intégrale de l'acte de mariage de Monsieur X et de Madame X célébré le 13 septembre 1938.
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Avis 20211263
Préfecture de police de Paris
Copie de la première demande de carte grise.et tout autre document mentionnant le nom du premier...
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Avis 20211885
Ministère de la culture
Communication, par courrier électronique, à défaut par envoi postal, des deux rapports annuels...
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Avis 20211958
Université de Toulouse II - Jean Jaurès
Communication, en sa qualité d'élue représentante des personnels au conseil de l'institut...
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Avis 20212001
Ministère de la Transition écologique
Communication des documents suivants :
1) la copie de la liste des établissements itinérants...