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Avis 20163168
Agence régionale de santé du Centre Val de Loire (ARS 37)
Communication des documents suivants :
1) le dossier déposé par le Pôle de santé Léonard de...
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Avis 20163307
Centre hospitalier de Saint-Dié-des-Vosges
Communication des documents suivants :
1) la convention de recherche et d'installation de...
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Avis 20160139
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication du document administratif fixant les modalités de réponse d'un usager de l'hôpital...
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Avis 20160198
Centre hospitalier d'Avranches-Granville
Copie des documents suivants :
1) la décision de supprimer la dernière ligne de SMUR...
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Avis 20154526
Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au fonctionnement de la crèche...
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Avis 20154593
Mairie de Drancy
Communication d'une copie des documents et éléments suivants relatifs au fonctionnement de la...
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Avis 20154783
Conseil départemental de l'ordre des médecins de Seine-Saint-Denis
Communication des documents suivants :
1) les contrats signés entre la clinique de la Dhuys et...
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Avis 20150818
Agence régionale de santé d'Aquitaine (ARS 33 - Pôle)
Copie des documents suivants :
1) l'autorisation d'exploitation en vigueur en 2007 pour l'unité...
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Avis 20151093
Centre hospitalier d'Albi
Communication des documents et éléments suivants relatifs au fonctionnement du service...
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Avis 20151527
Centre hospitalier de Gaillac
Communication des documents et éléments suivants relatifs au fonctionnement du service...
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Avis 20151577
Centre hospitalier de Lavaur
Communication des documents et éléments suivants relatifs au fonctionnement du service...
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Avis 20145180
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté préfectoral habilitant l'unité C du centre...
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Avis 20150455
Mairie de Marseille
Communication des audits réalisés par les différents délégataires de l'unité d'hébergement...
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Avis 20150624
Hôpital Yves Lanco
Copie des documents suivants :
1) les contrats conclus avec les médecins suivants, les...
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Avis 20153140
Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (Direction générale)
Communication des documents suivants :
1) les décisions d'autorisations d'activités de soins et...
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Conseil 20152264
Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Marlhes (EHPAD 42)
Caractère communicable des documents suivants :
1) le budget, le compte de gestion et le compte...
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Avis 20153763
Centre hospitalier de Châteauroux
Communication du rapport de l'inspection générale des affaires sociales émis à la suite de la...
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Avis 20154067
Centre hospitalier de Saint-Malo
Communication de la lettre de mission adressée par l'agence régionale de santé (ARS) de Bretagne...
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Avis 20154248
Agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (ARS 13 - Direction générale)
Communication des documents suivants, relatifs aux exercices de 2005 à 2014 inclus, de la maison...
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Avis 20144425
Conseil général de Vaucluse (CG 84)
Communication des documents suivants relatifs aux contrôles des établissements médicaux-sociaux...