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Avis 20180355
Communauté d'agglomération du Douaisis
Communication d'un document relatif à l'opération « www.imaginelacad.jenparle.net »
1) mise en...
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Avis 20180578
Ministère des solidarités et de la santé
Publication en ligne des documents suivants concernant le modèle Myriade :
1) le code source...
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Avis 20185134
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Publication en ligne des « règles » définissant les principaux traitements algorithmiques...
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Avis 20185526
Agence française pour la biodiversité
Publication en ligne, avec indication du chemin d'accès, de la base de données nationale des...
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Avis 20190012
Ministère de l'action et des comptes publics
Publication en ligne des documents suivants :
1) l'ensemble des pièces, notamment les...
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Avis 20191707
Mairie de Combloux
Copie des documents mis en ligne sur le site internet de la commune, en format A3, dûment...
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Avis 20191886
Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII)
Publication en ligne la base de données BISPO (bibliothèque d'information santé dans les pays...
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Conseil 20192116
Communauté de communes de Creuse Confluence
Obligation, pour la communauté de communes, de publier en ligne l'ensemble de ses documents...
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Avis 20190363
Préfecture de Lot-et-Garonne
Publication en ligne des observations présentées le 13 juin 2018 par la société X et ayant...
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Avis 20191147
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication, par publication en ligne, des documents suivants relatifs à la base de données...
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Avis 20191192
Mairie de Paris
Communication des données de trafic suivantes produites par le système de régulation « SURF3 »...
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Avis 20186236
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Diffusion en ligne des recueils des actes administratifs (RAA) de la préfecture du deuxième et...
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Avis 20190281
Ministère des solidarités et de la santé
Publication en ligne de l'ensemble des règles d'attribution des 208 codes risque par les caisses...
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Avis 20192374
Préfecture du Var
Diffusion en ligne des recueils des actes administratifs (RAA) de la préfecture du deuxième et...
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Avis 20192375
Préfecture des Hautes-Alpes
Diffusion en ligne des recueils des actes administratifs (RAA) de la préfecture du deuxième et...
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Avis 20192379
Préfecture de la Drôme
Diffusion en ligne des recueils des actes administratifs (RAA) de la préfecture du deuxième et...
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Avis 20192380
Préfecture du Gard
Diffusion en ligne des recueils des actes administratifs (RAA) de la préfecture du deuxième et...
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Avis 20192381
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
Diffusion en ligne des recueils des actes administratifs (RAA) de la préfecture du deuxième et...
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Avis 20192407
Préfecture de l'Isère
Diffusion en ligne des recueils des actes administratifs (RAA) de la préfecture du deuxième et...
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Avis 20192408
Préfecture de l'Ain
Diffusion en ligne des recueils des actes administratifs (RAA) de la préfecture du deuxième et...