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Avis 20142902
Préfecture de l'Aube
Communication de la lettre d'observation adressée à la commune au sujet de la délibération...
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Avis 20142917
Mairie de Roquebrune-sur-Argens
Communication des documents suivants :
1) l'inventaire des propriétés bâties et non bâties de...
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Avis 20142982
Mairie de La Chapelle-Saint-Luc
Communication des délibérations votées lors du conseil municipal du 20 juin 2014 portant sur...
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Avis 20142997
Mairie de Vieux-Vy-sur-Couesnon
Copie des documents suivants certifiés conformes par le maire :
1) les ordres du jour du...
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Avis 20143007
Mairie de Saint-Christophe-des-Bois
Copie de la pétition « lancée » contre lui.
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Avis 20143221
Syndicat mixte du bassin de l'Escoutay
Consultation, avec possibilité de copie, des documents suivants :
1) le registre des...
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Avis 20143229
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication, par courrier électronique, ou, à défaut, par consultation, de l'accord de...
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Avis 20143230
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication, par courrier électronique, ou, à défaut, par consultation, de la convention XXX...
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Avis 20143231
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Languedoc-Roussillon (DREAL 34)
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par l'utilisation d'un site de stockage de...
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Avis 20143309
Mairie de Neufmoulin
Consultation des documents suivants :
1) les permis de construire et déclarations préalables...
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Avis 20143324
Mairie des Herbiers
Copie des documents suivants, précisant, pour chacun des bureaux de vote le nombre d'électeurs...
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Avis 20143331
Mairie de Villeneuve-lès-Béziers
Copie des documents suivants, précisant, pour chacun des bureaux de vote le nombre d'électeurs...
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Avis 20143357
Mairie de Grande-Synthe
Communication sur cédérom, en sa qualité de conseiller municipal, de l’enregistrement audio de...
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Avis 20143402
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication par envoi électronique, ou à défaut consultation, de tous les documents annexés à...
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Avis 20143452
Mairie de Maureillas-las-Illas
Communication, de préférence par courriel ou à défaut par envoi postal, des documents suivants...
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Avis 20143460
Mairie de Garges-les-Gonesse
Copie de l'arrêté de nomination de Monsieur X en tant que conseiller municipal délégué à la...
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Avis 20143495
Mairie de Longpont-sur-Orge
Communication des copies de l’arrêté du maire du 27 mars 2001, portant délégation d'une partie...
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Avis 20143506
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication du détail des coûts et des gains relatifs aux 31 titres et abonnements aux...
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Avis 20143511
Mairie de La Plaine-des-Palmistes
Communication d'une copie des documents suivants :
1) toutes les délibérations adoptées lors...
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Avis 20143554
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) les bons de...