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Avis 20135429
Mairie de La Tranche sur Mer
Copie des conventions de sous-concession des plages de la commune (lots n° 18 et 20) et non le...
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Conseil 20135432
Conseil régional d'Ile-de-France
1) articulation entre l’obligation faite à la région de publier sur son site internet et au...
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Avis 20141583
Mairie de Lentigny
Copie des documents suivants relatifs au marché public de travaux ayant pour objet la...
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Avis 20141613
Conseil général du Tarn
Copie des documents suivants :
1) le budget de l'investissement détaillé concernant l'ensemble...
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Avis 20141655
Conseil général de l'Essonne
Communication des documents suivants relatifs à l'accord-cadre multi attributaire ayant pour...
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Avis 20141710
Mairie de Langeais
Communication des factures relatives à la convention portant sur une mission d'assistance pour...
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Avis 20141745
Mairie de Grand-Quevilly
Communication du délai d'exécution des prestations proposé par l'attributaire relatif au marché...
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Avis 20141781
Mairie de Carqueiranne
Communication, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par consultation sur...
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Avis 20141813
Chambre de métiers et de l'artisanat des Pyrénées-Atlantiques (CMA 64)
Copie des comptes rendus des assemblées générales de la chambre de métiers et de l'artisanat des...
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Avis 20141846
Mairie de Torigni-sur-Vire
Copie des documents suivants :
1) le règlement du marché applicable au marché de la...
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Avis 20141877
Société d'économie mixte du marché de Rungis (SEMMARIS)
Communication des documents suivants :
1) les déclarations faites par la société d'économie...
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Avis 20141880
Conseil général des Hautes-Pyrénées
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le Laboratoire...
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Avis 20141962
Mulhouse Alsace Agglomération
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture et...
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Avis 20142019
Mairie de Paris
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet le nettoyage des...
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Avis 20142055
Communauté de l’agglomération dijonnaise le Grand Dijon
Copie des documents suivants :
1) le cahier des charges concernant le service public...
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Avis 20142067
Ministère des finances et des comptes publics
Copie de la convention-cadre professionnelle conclue le 9 juillet 2003 entre l'association...
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Avis 20142069
Caisse des dépôts et consignations de Paris (CDC 75)
Copie de la convention-cadre professionnelle conclue le 9 juillet 2003 entre l'association...
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Avis 20142094
Mairie de Beaucaire
Communication des documents suivants à sa cliente, candidate évincée de la délégation de service...
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Conseil 20142157
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais
Caractère communicable à la société XXX XXX, du bordereau de prix de l'attributaire relatif au...
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Avis 20142231
Communauté de communes Tarn et Dadou
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal de réception des travaux, ses annexes, les...