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Conseil 20140925
Communauté urbaine d'Arras
Caractère communicable à l'association Eau Secours de deux rapports d'audit, l'un portant sur le...
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Avis 20140983
Conseil général de Mayotte
Communication des documents suivants, relatifs au lot n° 1 du marché ayant pour objet...
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Avis 20140985
Mairie de Hédé-Bazouges
Communication des documents suivants, relatifs à une concession d'aménagement ayant pour objet...
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Avis 20140986
Mairie de Trouville-sur-Mer
Communication du rapport d'analyse des offres ainsi que des éléments de notation et de...
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Avis 20141055
Mairie d'Hirson
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20141102
Mairie de Bourgoin-Jallieu
Communication des documents suivants relatifs à la convention portant sur une mission...
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Conseil 20141104
Syndicat départemental de traitement des déchets ménagers de l'Aisne "Valor' Aisne"
Caractère communicable à un candidat évincé de la décomposition du prix global et forfaitaire...
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Avis 20141118
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)
Communication d'une copie de la totalité des contrats de concession de cultures marines détenus...
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Avis 20141168
Mairie de Joinville-le-Pont
Communication du rapport d'analyse des offres relatif au marché public ayant pour objet la...
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Avis 20141247
Mairie de Mions
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20141349
Mairie de Sevran
Communication du rapport d'analyse des offres relatif au lot n° 2 du marché public ayant pour...
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Avis 20135448
Conseil général de l'Isère
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture de...
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Avis 20136015
Autorité des normes comptables (ANC)
Copie, de préférence par courrier électronique, de l'avis relatif au plan comptable...
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Avis 20136018
La Poste
Communication des documents suivants demandés auprès de la direction territoriale de la poste...
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Avis 20136023
Communauté de communes Cestas Canéjan
Communication, par consultation sur place, des documents suivants relatifs à la gestion des...
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Avis 20140055
Mairie de Charleville-Mézières
Communication d'une copie de l'intégralité des documents suivants relatifs au marché public...
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Avis 20140070
Communauté de communes de l'Ouest Guyanais
Copie des documents suivants relatifs au marché public composé de quatre lots ayant pour objet...
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Avis 20140071
Mairie de Montigny-les-Cormeilles
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20140072
Mairie de Luisant
Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur une mission...
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Avis 20140073
Mairie de Bagneux
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...