Recherche - CADA

Agriculture Favorable

Avis 20145057
Direction régionale de l'alimentation de l'agriculture et de la forêt d'Auvergne (DRAAF d'Auvergne)

Copie des documents suivants : 1) la décision et l'avis concernant son affiliation d'office à...

22/01/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Agriculture
Avis 20145097
Syndicat mixte de promotion de l'activité transmanche (SMPAT)

Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public passée...

05/02/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20143710
Mairie d'Auboué

Communication de l'intégralité des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public de...

30/10/2014 Favorable Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143741
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Copie des documents suivants concernant l'autorisation accordée à la société Eolien Maritime...

30/10/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Énergies renouvelables
Avis 20143864
Commission de surendettement des particuliers de l'Ain

Copie de l'accord signé par le Crédit Agricole Centre Est relatif au dossier de surendettement...

30/10/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Régulation Économique Surendettement
Avis 20143865
Préfecture de la Creuse

Copie des dossiers relatifs aux arrêtés suivants : 1) l'arrêté du 14 février 2014 portant mise...

30/10/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Agriculture Contrôle
Avis 20143882
Voies navigables de France (VNF)

Communication des documents suivants concernant le lot n° 3 du marché public ayant pour objet...

13/11/2014 Favorable Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144024
Voies navigables de France (VNF)

Communication des conventions d'occupation temporaire accordées aux bateaux « Le Luna », « Le...

27/11/2014 Favorable Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20144029
Mairie de Sarzeau

Copie de l'acte d'engagement mentionnant les prix unitaires retenus concernant le lot n° 1 du...

13/11/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144050
Centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Rennes-Bretagne (CROUS 35)

Communication de l'appréciation et du classement de la société GTI sur le critère « valeur...

13/11/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144071
Conseil régional de Rhône-Alpes

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur l'organisation du...

13/11/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144094
Mairie de Peisey-Nancroix

Copie des documents suivants concernant l'exploitation du parcours acrobatique forestier des...

13/11/2014 Irrecevable/Refus non établi Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20144142
Mairie de Corbehem

Communication des documents suivants concernant des prestations de sous-traitance effectuées par...

27/11/2014 Sans objet/Inexistant Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144187
La Poste

Communication des documents suivants demandés auprès du centre de courrier de La Poste à Quillan...

27/11/2014 Sans objet/Inexistant Favorable Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Banques et assurances
Avis 20144282
Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

Communication des documents suivants concernant le soutien apporté par l'Etat, le conseil...

27/11/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Industrie
Avis 20144329
Syndicat intercommunal des eaux de l’Arconce

Copie, de préférence par courrier électronique, des rapports annuels 2011, 2012 et 2013 de la...

11/12/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20144334
Syndicat des eaux de l'Amballon

Copie, sous formats papier et numérique, des documents suivants concernant le contrat de...

11/12/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Eau
Conseil 20144352
Mairie de Chartres

Caractère communicable à un candidat évincé, de la marque des micro-ordinateurs proposés par la...

11/12/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20176035
LISEA

A quelles obligations sont soumis les concessionnaires, gestionnaires d'un service public...

22/03/2018 Favorable Economie Industrie Agriculture Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20134577
Mairie de Nice

Communication des documents suivants, pour chaque candidat retenu, relatifs à l'attribution des...

21/11/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public