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Avis 20155498
Mairie du Barcarès
Copie, sur CD-ROM, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1)...
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Avis 20155504
Office public de l'habitat Perpignan Méditerranée
Communication de la liste des agents promouvables de l'Office public de l'habitat Perpignan Méditerranée.
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Avis 20155506
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des actes suivants :
1) volume 846 n° 39 du 27 janvier 1938 ;
2) volume 848 n° 1 du 31...
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Avis 20155508
Agence nationale de l'habitat - Oise (ANAH 60)
Copie de la convention (ou de l'engagement loyer intermédiaire) concernant leur logement, signée...
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Avis 20155511
Mairie de Courmelles
Copie, par courriel, de documents relatifs à la séance du conseil municipal du 24 septembre 2015...
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Avis 20155515
URSSAF d'Ile-de-France
Communication du procès-verbal (rapport) relatif aux opérations de contrôle, établi par Madame...
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Avis 20155517
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Languedoc-Roussillon / unité départementale Gard-Lozère de Mende (DREAL 48)
Communication des documents suivants concernant la demande d'autorisation d'extension de la...
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Avis 20155518
Institut Gustave Roussy de Villejuif
Communication, afin de connaître les causes de la mort, sur le fondement de l'article L1110-4 du...
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Avis 20155520
Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Copie de la délibération du conseil municipal portant le transfert des personnels de l'animation...
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Avis 20155522
Mairie de Choisy-le-Roi
Communication d'une copie du recueil des actes administratifs portant publication de la...
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Avis 20155525
Mairie de Villiers-sur-Marne
Communication d'une copie du recueil des actes administratifs portant publication de la...
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Avis 20155526
Mairie de Villemomble
Communication d'une copie du recueil des actes administratifs portant publication de la...
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Avis 20155527
Mairie de Saint-Laurent-de-Jourdes
Demande de délivrance d'une copie, et non de consultation sur place en mairie, de l'ensemble des...
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Avis 20155529
Caisse primaire d'assurance maladie des Hauts-de-Seine (CPAM 92)
Communication, dans le cadre de l'établissement de ses droits à la retraite, des attestations...
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Avis 20155533
Hôpital de l'Institut Curie
Communication des éléments suivants relatifs à son traitement par radiothérapie et par...
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Avis 20155535
Centre hospitalier de Fontainebleau
Communication, par envoi postal à son domicile, et afin de connaître les causes de la mort, sur...
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Conseil 20155538
Association foncière de remembrement d'Asnans
Caractère communicable des pièces suivantes :
1) le rôle des taxes de remembrement dans son...
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Conseil 20155540
Mairie de Tourtouse
Caractère communicable à un administré des documents suivants, relatifs au décès de ses parents...
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Avis 20155543
Mairie de Vitteaux
Copie intégrale de l'acte de naissance de Monsieur X, né le 12 juin 1923.
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Avis 20155544
Agence régionale de santé de Bretagne (Direction générale - ARS 35)
Communication des documents suivants, relatifs à la séance du 28 mai 2015 de la Commission...