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Avis 20170749
Conseil départemental du Val-de-Marne
Copie, envoyée à son adresse postale, de son entier dossier administratif de 1988 à 2012.
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Avis 20170786
Mairie de Rognac
Communication des délibérations du conseil municipal accompagnées de leurs pièces annexes...
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Avis 20170787
Mairie de Rognac
Communication des délibérations du conseil municipal accompagnées de leurs pièces annexes...
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Avis 20170788
Mairie de Rognac
Communication des délibérations du conseil municipal accompagnées de leurs pièces annexes...
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Avis 20170800
Mairie de Rognac
Communication des délibérations du conseil municipal accompagnées de leurs pièces annexes...
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Avis 20170807
Centre hospitalier Victor-Dupouy d'Argenteuil
Communication des documents suivants :
1) la simulation de sa retraite à taux plein ;
2) les...
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Avis 20170835
Mairie de Firminy
Copie des avis de vacances d'emploi et des arrêtés pris en lien relatifs aux postes suivants à...
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Avis 20170863
La Poste
Communication de la délégation et des subdélégations de pouvoirs accordées par le directeur du...
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Avis 20170896
Mairie de Rognac
Communication des délibérations du conseil municipal accompagnées de leurs pièces annexes...
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Avis 20170903
La Poste
Communication des documents le concernant :
1) relatifs à la promotion par reconnaissance des...
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Avis 20170904
Mairie de Rognac
Communication des délibérations du conseil municipal accompagnées de leurs pièces annexes...
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Avis 20170912
Mairie de Lyon
Communication, dans le cadre du non renouvellement du contrat à durée déterminée de son client à...
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Avis 20170936
Mairie d'Egligny
Communication, par courriel ou courrier, de la délibération en vigueur concernant le régime...
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Avis 20170937
Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNG)
Copie du rapport écrit remis au président du jury du concours interne 2016 d'accès au cycle de...
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Avis 20170960
Mairie de Bordeaux
Copie de l'entier dossier personnel de son client adressé par envoi postal à son cabinet, pour...
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Avis 20170972
Service départemental d'incendie et de secours de l'Isère (SDIS 38)
Communication de l'intégralité des recueils des avis pour les avancements au grade de lieutenant...
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Avis 20170998
Ministère de la Justice
Communication de son classement et des points qui lui ont été attribués, pour avis de la...
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Avis 20171002
Groupement d'intérêt public et politique de la ville de Marseille
Communication de la liste des personnes présentes au conseil d'administration du 27 mars 2009.
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Avis 20171082
Mairie de Villeneuve-le-Roi
Copie de l'intégralité de son dossier administratif.
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Avis 20171091
Ministère de l'Intérieur
Communication de l'arrêté du 5 décembre 2016 le plaçant en disponibilité d'office.