Recherche - CADA

Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Favorable

Avis 20140506
Mairie de Poitiers

Communication des documents suivants relatifs à l'appel à projets concernant la vente de...

27/03/2014 Sans objet/Inexistant Défavorable/Préparatoire Favorable Incompétence/Renseignement Irrecevable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140567
Centre hospitalier Félix Guyon

Communication des documents suivants relatifs aux deux procédures de marché public allotis, dont...

13/03/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf appréciation Favorable Irrecevable/Diffusion publique Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20142967
Mairie de Prades-le-Lez

Copie de documents concernant la convention d'aménagement signée avec la société d'équipement de...

18/09/2014 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20143068
Mairie de Neuvic

Copie de documents concernant la consultation pour le programme de travaux voirie 2014, à la...

18/09/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143107
Pôle emploi

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la location et...

18/09/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20143199
Centre régional des œuvres universitaires et scolaires (CROUS) Nantes-Pays de la Loire

Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants relatifs au marché public...

18/09/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143202
Centre hospitalier Emile Roux du Puy-en-Velay

Copie des documents suivants concernant le marché public de prestations juridiques portant sur...

18/09/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143383
Mairie de Paris

Communication des documents suivants, relatifs au marché public de gestion et d'exploitation...

16/10/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143385
Toulouse métropole

Communication des documents suivants relatifs à l'appel d'offre 13C009AO portant sur la location...

16/10/2014 Favorable Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143392
Communauté d'agglomération de Montpellier

Copie du contrat par lequel la communauté d'agglomération devrait verser deux milliards d'euros...

02/10/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20143471
Communauté d'agglomération de Montpellier

Consultation de tous les documents et de leurs annexes concernant la délibération n° 51 du...

16/10/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Avis 20143500
Centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Clermont-Ferrand (CROUS 63)

Communication de l'analyse des offres relatives au marché de maîtrise d'œuvre pour la...

16/10/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143503
Syndicat mixte du parc routier de la Réunion

Communication des documents suivants concernant le candidat attributaire du lot n° 3 (n°...

16/10/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143505
Conseil général du Val-d'Oise (CG 95)

Communication des documents suivants relatifs aux lots n° 1 et 2 du marché public ayant pour...

16/10/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143560
Centre Hospitalier Pierre Oudot

Communication du rapport de présentation de marché à procédure adaptée ayant pour objet...

16/10/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143607
Mairie de Coutras

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

16/10/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Marché public
Avis 20143612
Mairie de Villiers-sur-Orge

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

16/10/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Marché public
Avis 20133246
Musée d'Orsay

Copie des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public ayant pour...

10/10/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20133276
Syndicat intercommunal pour la collecte et le traitement des eaux usées (SICTEU) de la Vallée du Sausseron

Consultation des documents suivants : A) les statuts du Syndicat intercommunal de coopération...

26/09/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133322
Syndicat intercommunal d'élimination et de valorisation des déchets de Mayotte (SIDEVAM)

Copie des documents suivants se rapportant à la procédure de délégation de service public pour...

21/11/2013 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public