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Avis 20203559
Communauté d’agglomération Val Parisis
Communication des documents relatifs aux travaux de mise en conformité de l'assainissement en...
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Avis 20203680
Mairie de Saumane-de-Vaucluse
Communication, de préférence par voie de communication numérique ou à défaut par courrier papier...
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Avis 20203991
Mairie de Gavarnie-Gèdre
Communication, par consultation, à la suite des travaux d'assainissement collectif réalisés en...
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Avis 20204081
SUEZ
Communication des documents suivants :
1) les plans des réseaux d’eau se situant autour de...
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Avis 20204090
Préfecture des Hautes-Pyrénées
Communication, par consultation des archives, à la suite des travaux d'assainissement collectif...
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Avis 20204210
Communauté de communes du Pays de Montereau
Communication des documents relatifs :
1) aux réseaux d'eaux usées :
a) la copie complète de...
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Avis 20204253
Syndicat de l'eau potable Rhône-Aygues-Ouvèze
Communication des documents visés dans le courrier que le syndicat lui a adressé le 30 juillet...
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Avis 20210648
Communauté de communes des Portes Euréliennes d'Île-de-France
Communication de la copie des documents suivants relatifs au raccordement de son habitation au...
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Avis 20213978
Communauté de communes Thelloise
Communication des documents relatifs à la déchèterie de la commune de Sainte-Geneviève :
1) le...
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Avis 20212379
Communauté de communes de Serre-Ponçon
Communication de la copie des éléments suivants relatifs à l'audit du contrat de concession de...
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Avis 20205305
Mairie de Maruéjols-lès-Gardon
Communication, dans le cadre de l'enquête publique sur la révision du plan local d'urbanisme...
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Conseil 20210199
Communauté de communes du bassin d'Arcachon Nord Atlantique (COBAN)
Caractère communicable des documents suivants, à la suite de l'obtention des autorisations de...
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Avis 20211049
Communauté de communes Cluses Arve & montagnes
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté portant sur la suppression du service public...
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Avis 20211486
Syndicat de l'eau potable Rhône-Aygues-Ouvèze
Communication, à ses frais, des éléments suivants :
1) la composition nominative du conseil...
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Avis 20205114
Syndicat intercommunal d'aménagement, de rivières et du cycle de l'eau (SIARCE)
Communication, par consultation, du dossier relatif aux ouvrages d'évacuation par infiltration...
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Avis 20220517
Communauté d'agglomération du Pays Voironnais
Communication, par courrier électronique, à défaut par consultation sur place avec possibilité...
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Avis 20220698
Préfecture de police de Paris
Copie des rapports financiers établis à la suite des verbalisations de dépôts sauvages de 2016 à...
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Avis 20220756
Communauté de communes Sud Côte Chalonnaise
Communication des documents suivants relatifs à la gestion des ordures ménagères :
1) les...
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Avis 20217355
Mairie de Carnac
Communication des documents suivants :
1) le permis de construire du domaine du X ;
2) la date...
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Avis 20217563
Mairie de l'Argentière-la-Bessée
Communication de la règlementation de l'eau sur la commune.