Recherche - CADA

Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Favorable

Avis 20144094
Mairie de Peisey-Nancroix

Copie des documents suivants concernant l'exploitation du parcours acrobatique forestier des...

13/11/2014 Irrecevable/Refus non établi Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20144142
Mairie de Corbehem

Communication des documents suivants concernant des prestations de sous-traitance effectuées par...

27/11/2014 Sans objet/Inexistant Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144329
Syndicat intercommunal des eaux de l’Arconce

Copie, de préférence par courrier électronique, des rapports annuels 2011, 2012 et 2013 de la...

11/12/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20144334
Syndicat des eaux de l'Amballon

Copie, sous formats papier et numérique, des documents suivants concernant le contrat de...

11/12/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Eau
Conseil 20144352
Mairie de Chartres

Caractère communicable à un candidat évincé, de la marque des micro-ordinateurs proposés par la...

11/12/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134577
Mairie de Nice

Communication des documents suivants, pour chaque candidat retenu, relatifs à l'attribution des...

21/11/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134615
Ministère de l'intérieur

Communication du bordereau des prix unitaires de l'attributaire relatif au marché public ayant...

05/12/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134680
Mairie de Fontainebleau

Copie de documents relatifs à la démolition du marché couvert : 1) l'appel d'offres accompagné...

05/12/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Permis de construire
Avis 20134782
Caisse primaire d'assurance maladie du Vaucluse (CPAM 84)

Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs au marché public portant sur...

19/12/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134817
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

Communication des documents ayant servi de base de calcul au complément de rémunération dit «...

19/12/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Industrie
Conseil 20134852
Société Vert Marine

Caractère communicable, à un opérateur économique exerçant dans un secteur d'activité proche,...

30/01/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20134892
Musée du Quai Branly

Copie des documents suivants, ne comportant d'autres occultations que les seules mentions...

19/12/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134897
Mairie de Val-d'Isère

Communication d'une copie des documents suivants : 1) la convention d'objectifs que le maire de...

19/12/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Fédérations sportives Budgets et comptes
Conseil 20135068
Syndicat mixte intercommunal de transport et de traitement des ordures ménagères de l'aire toulonnaise (Sittomat)

Caractère communicable, à une journaliste de Médiapart, des documents suivants relatifs au...

30/01/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20135131
Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)

Communication des documents suivants dans leur intégralité, relatifs au lot n° 5 du marché...

16/01/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20135140
Mairie d'Ambert

Communication de l'étude de faisabilité commandée par la commune relative au marché public de...

30/01/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20135217
Communauté d'agglomération Bourges Plus

Caractère communicable, à la société Cotref, du montant global des offres de chaque entreprise,...

16/01/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20135227
Office public de l'habitat de Bonneuil-sur-Marne (OPH 94)

Communication des procès-verbaux établis par la commission d'appel d'offres contenant l'analyse...

13/02/2014 Défavorable/Commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20135250
Office public de l'habitat de la Seine-Maritime (OPH 76)

Communication des numéros de conformité NF de la douchette et du mousseur proposés par...

30/01/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20135316
Communauté de communes Plaines et Forêts d'Yveline (CCPFY)

Caractère communicable à un candidat non retenu au titre du marché public de maîtrise d'œuvre...

30/01/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public