Recherche - CADA

Favorable Irrecevable/Diffusion publique

Avis 20211010
Mairie de Mirabeau

Copie des comptes rendus des conseils municipaux, depuis septembre 2016, et des délibérations prises.

30/04/2021 Favorable Irrecevable/Diffusion publique Vie Publique / Vie Locale
Avis 20211828
Thonon Agglomération

Communication, sur CD-rom, par voie postale, des documents suivants : 1) l'intégralité du...

30/04/2021 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Enquête publique
Avis 20211097
Mairie de Romans-sur-Isère

Publication en ligne sur le site internet de la mairie ou communication, par courrier...

15/04/2021 Irrecevable/Diffusion publique Favorable Favorable/Sauf inexistant Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale Mise en ligne
Avis 20211751
Mairie de Clamart

Communication, en leur qualité d'élus, des documents suivants : I. les documents relatifs aux...

15/04/2021 Favorable Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Sauf préparatoire Défavorable/Préparatoire Favorable/Sauf secret des affaires Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Zones d’activités Pollution Territoriale
Avis 20211916
Etablissement public territorial Vallée Sud-Grand Paris

Communication, en leur qualité d'élus, des documents suivants : I. les documents relatifs aux...

15/04/2021 Favorable Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Sauf préparatoire Défavorable/Préparatoire Favorable/Sauf secret des affaires Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Zones d’activités Pollution Territoriale
Avis 20211917
Vallée Sud Aménagement (anciennement Société publique locale d'aménagement (SPLA) Panorama)

Communication, en leur qualité d'élus, des documents suivants : I. les documents relatifs aux...

15/04/2021 Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Sauf préparatoire Favorable Défavorable/Préparatoire Favorable/Sauf secret des affaires Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Zones d’activités Pollution Territoriale
Avis 20210292
Conseil départemental de la Manche

Communication, soit par courrier électronique soit par envoi postal, de l'ensemble des...

15/04/2021 Favorable Irrecevable/Diffusion publique Modalités D’Accès / Modalités Support de communication Archives
Avis 20210757
Mairie de Bonneuil-en-France

Communication, en tant que conseillère municipale, des documents suivants sous format...

25/03/2021 Défavorable/Vie privée Irrecevable/Diffusion publique Favorable Irrecevable/Imprécise Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes POS-PLU Gestion domaniale Territoriale Agrément
Avis 20210311
Préfecture de la Guadeloupe

Communication des documents suivants relatifs au contenu de la lettre adressée par le préfet de...

04/03/2021 Sans objet/Inexistant Favorable Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Tourisme
Avis 20203605
Mairie de Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs

Communication des documents relatifs au projet de méthanisation avec épandage sur les communes...

31/12/2020 Favorable Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Installations classées
Avis 20202011
Nantes Métropole

Communication, par mise en ligne sur le site Nantes Métropole, des documents suivants : 1) les...

31/12/2020 Favorable Irrecevable/Diffusion publique Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20204259
Ministère des solidarités et de la santé

Communication des documents suivants relatifs au Conseil scientifique COVID‐19 : 1) l’ensemble...

10/12/2020 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Inexistant Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
Avis 20203546
Chambre d'agriculture de Région Ile-de-France

Communication, sous format dématérialisé, par publication sur son site internet ou par courriel,...

19/11/2020 Irrecevable/Diffusion publique Favorable Economie Industrie Agriculture / Agriculture Activités agricoles Risques chimiques et radiologiques
Avis 20203634
Ministère du Travail, de l'Emploi et de l'Insertion

Publication en ligne des éléments et documents se rapportant à l'index d’égalité...

19/11/2020 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Favorable Défavorable/Comportement Travail Et Emploi / Droit Du Travail Conditions de travail Algorithme code source Support de communication
Avis 20203045
Conseil régional de Normandie

Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants : 1) la nouvelle convention...

29/10/2020 Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Sauf article L311-6 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics Contrats administratifs
Avis 20203377
SNCF Voyageurs (anciennement SNCF Mobilités)

Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants : 1) la nouvelle convention...

29/10/2020 Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Sauf article L311-6 Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics Contrats administratifs
Avis 20202028
Direction générale des patrimoines

Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...

29/10/2020 Favorable Irrecevable/Diffusion publique Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives par dérogation
Avis 20201563
Mairie de Montauban-de-Bretagne

Communication, préférence en version numérique, des documents suivants : 1) les documents...

30/09/2020 Irrecevable/Diffusion publique Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20201959
Mairie de Cavalaire-sur-Mer

Copie des documents suivants : 1) les arrêtés par lesquels le maire a délégué aux adjoints et...

30/09/2020 Irrecevable/Diffusion publique Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20202201
Mairie de Thorame-Basse

Communication, en sa qualité de conseillère municipale, de préférence sous forme dématérialisée...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Favorable Vie Publique / Vie Locale

«
‹
1
2
3
4
›
»