-
Avis 20154991
Mairie de Wasquehal
Copie des documents suivants concernant le dossier de demande de permis de construire déposé par...
-
Avis 20155091
Mairie de Villeneuve-d'Ascq
Copie des documents suivants concernant le dossier de demande de permis de construire déposé par...
-
Avis 20151093
Centre hospitalier d'Albi
Communication des documents et éléments suivants relatifs au fonctionnement du service...
-
Avis 20151342
Mairie de Castres
Copie des documents suivants :
1) la grille tarifaire des publicités pratiquées dans le cadre...
-
Avis 20151350
Mairie des Tourrettes
Communication des documents suivants :
1) la délibération du 6 février 2006 prescrivant...
-
Avis 20151413
Communauté d'agglomération de la région nazairienne et de l'estuaire (CARENE)
Communication des documents suivants :
1) les arrêtés fixant le régime indemnitaire pour tout...
-
Avis 20151523
Préfecture de la Seine-Maritime
Communication d'une copie, si possible sur cédérom, de l'ensemble des éléments constitutifs du...
-
Avis 20151527
Centre hospitalier de Gaillac
Communication des documents et éléments suivants relatifs au fonctionnement du service...
-
Avis 20151562
Préfecture de l'Aisne
Copies des documents suivants :
1) les arrêtés préfectoraux établissant les listes, mises à...
-
Avis 20151577
Centre hospitalier de Lavaur
Communication des documents et éléments suivants relatifs au fonctionnement du service...
-
Avis 20151638
Agence régionale de santé de l'Océan Indien (ARS 974 - Pôle)
Communication des documents sur lesquels s'est appuyé le médecin inspecteur de l'agence...
-
Avis 20151652
Mairie de Saint-Gilles
Communication des documents suivants concernant les subventions accordées par la commune aux...
-
Avis 20151842
Chambre de commerce et d'industrie Côte d'Opale (CCI 62)
Communication des documents suivants concernant le marché public de travaux, inclus dans une...
-
Avis 20150321
Préfecture de la Haute-Savoie
Copie des documents suivants :
1) les documents visés par l’arrêté préfectoral n° 20144317 du...
-
Avis 20150362
Mairie du Mont-Dore
Communication des documents suivants :
1) l'audit sur les congés effectué par les services en...
-
Avis 20150532
Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS 78)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la situation de son client :
1)...
-
Avis 20150534
Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS 93)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la situation de son client :
1)...
-
Avis 20150647
Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS 94)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au refus de délivrance de titre de...
-
Avis 20150696
Communauté de communes de la Vallée de l'Homme
Copie des éléments suivants :
1) la date de la réunion au cours de laquelle a été présenté aux...
-
Avis 20153915
Conseil régional des Pays de la Loire
Consultation, avec possibilité de copie, des documents suivants :
1) la convention de prestation...