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Avis 20143060
Fédération française de Karaté et disciplines associées (FFKDA)
Communication des documents suivants le concernant :
1) la convocation de la réunion du bureau...
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Avis 20143086
Tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
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Avis 20143094
Mairie de Bagnolet
Communication de préférence par courrier électronique d'une copie des documents suivants :
1)...
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Avis 20143096
Centre hospitalier régional universitaire de Lille
Communication du fichier statistique réalisé par la commission des affaires médicales du CHU...
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Avis 20143127
Caisse primaire d'assurance maladie du Morbihan (CPAM 56)
Communication des pièces du dossier de Madame XXX XXX, salariée de sa cliente, relatives à son...
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Avis 20143133
Caisse primaire d'assurance maladie de Gironde (CPAM 33)
Communication des pièces du dossier de Monsieur XXX XXX, salarié de sa cliente, relatives à son...
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Avis 20143143
Caisse primaire d'assurance maladie du Morbihan (CPAM 56)
Communication des pièces du dossier de Madame XXX-XXX XXX, salariée de sa cliente, relatives à...
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Avis 20143144
Mairie de La Chapelle-Saint-Luc
Communication des documents suivants :
1) tous les contrats de travail de Monsieur XXX...
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Avis 20143146
Caisse primaire d'assurance maladie du Morbihan (CPAM 56)
Communication des pièces du dossier de Madame XXX-XXX XXX XXX, salariée de sa cliente, relatives...
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Avis 20143154
Caisse primaire d'assurance maladie du Morbihan (CPAM 56)
Communication des pièces du dossier de Madame XXX XXX XXX, salariée de sa cliente, relatives à...
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Avis 20143165
Préfecture de police de Paris
Communication du dossier administratif de son client.
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Avis 20143170
Caisse primaire d'assurance maladie du Morbihan (CPAM 56)
Communication des pièces du dossier de Madame XXX XXX, salariée de sa cliente, relatives à la...
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Avis 20143180
Mairie de Véretz
Consultation des listes « 41 bâti » pour les dix dernières années.
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Avis 20143186
Syndicat d'équipement et d'aménagement des Pays de France et de l'Aulnoye (SEAPFA)
Copie, sur cédérom, des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public...
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Avis 20143206
Mairie d'Etaples-sur-Mer
Consultation des procès-verbaux de la commission de sécurité concernant le bâtiment de la Corderie.
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Avis 20143218
Mairie de Soisy-sous-Montmorency
Communication des documents suivants :
1) les devis, bons de commande, factures, mandats de...
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Avis 20143222
Préfecture des Alpes-Maritimes
Copie de tous les arrêtés des plans de chasse au chevreuil, chamois et cervidé 2014 / 2015 (six)...
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Avis 20143225
Mairie de Villeneuve-lès-Maguelone
Communication des documents suivants :
1) les derniers rapports transmis par la médecine...
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Avis 20143249
Mairie de Macheren
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) la liste du...
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Avis 20143251
Société d'aménagement foncier Aveyron-Lot-Tarn (SAFALT)
Communication, de préférence par courrier électronique, de l'entier dossier se rapportant à...