-
Avis 20215406
Union régionale des professionnels de santé infirmiers libéraux du Centre Val-de-Loire (URPS 45)
Communication, sous forme électronique par voie de courrier électronique sauf impossibilité...
-
Avis 20215407
Union régionale des professionnels de santé infirmiers libéraux de Nouvelle-Aquitaine (URPS 33)
Communication, sous forme électronique par voie de courrier électronique sauf impossibilité...
-
Avis 20215408
Union régionale des professionnels de santé infiirmiers libéraux d'Occitanie (URPS 34)
Communication, sous forme électronique par voie de courrier électronique sauf impossibilité...
-
Avis 20215432
Grenoble-Alpes Métropole
Communication des documents suivants :
1) tout document produit ou reçu par Grenoble-Alpes...
-
Avis 20215585
Syndicat mixte d'aménagement du lac de Madine
Communication des documents suivants concernant l'appel d'offres ayant pour objet le...
-
Avis 20215873
Mairie de Joinville-le-Pont
Communication des documents suivants relatifs au marché subséquent de l'accord-cadre afférent à...
-
Avis 20215877
Mairie de Villeurbanne
Communication des documents suivants relatifs au marché Leclerc :
1) les documents relatifs au...
-
Avis 20216255
Mairie de Vigy
Communication, au format électronique par courriel, ou, à défaut, par voie postale, des...
-
Avis 20214164
Conseil départemental de la Côte-d'Or (CD 21)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) la convention de...
-
Conseil 20215162
Préfecture de la Sarthe
Caractère communicable, à une association, des pièces du dossier déposé par une société...
-
Conseil 20215163
Préfecture de la Sarthe
Caractère communicable, à un usager, du dossier de modifications déposé le 21 avril 2021 par...
-
Avis 20215337
Mairie de Grimaud
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants liés aux audits et...
-
Avis 20215551
Mairie de Blangy-sur-Bresle
Communication, sous forme dématérialisée par courriel, de la copie de l'étude de faisabilité de...
-
Avis 20215933
Direction départementale de la protection des populations du Val-d'Oise (DDPP 95)
Communication des documents suivants, relatifs à l’agrément communautaire Repas fractions avec...
-
Avis 20215957
CDC Habitat
Communication des documents suivants concernant l'offre commerciale de la société X et de sa...
-
Avis 20216066
Communauté de communes du Briançonnais
Copie, par courrier électronique, des documents suivants dans le cadre de la procédure que ses...
-
Avis 20216073
Mairie de Gétigné
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs au projet...
-
Avis 20216136
Caisse primaire d'assurance maladie de l'Ain (CPAM 01)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant l'appel à projet concernant...
-
Avis 20216157
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural Nouvelle-Aquitaine (SAFER 87)
Communication des documents suivants relatifs à la procédure de rétrocession engagée par la...
-
Avis 20216266
Mairie de Le Grand-Bornand
Copie, de préférence en format numérique, des documents suivants :
1) les statuts d'origine de...