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Avis 20202441
Mairie de Montauban-de-Bretagne
Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur l'étude préalable et...
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Avis 20202518
Syndicat pour la Valorisation et l’Elimination des Déchets de l’Agglomération Caennaise (SYVEDAC)
Copie du procès-verbal de la délibération d'analyse des candidatures relatif au lot n° 1 du...
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Avis 20202542
SA d'HLM Logement Familial de l'Eure
Copie, par envoi postal ou courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20202629
Mairie de Parmain
Copie des documents suivants :
1) s'agissant du marché conclu avec la société SEQUENS portant...
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Avis 20202678
Hôpital maritime de Zuydcoote
Communication des devis, études, appels d'offres, concernant l'externalisation de la...
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Avis 20202686
Communauté de communes du Centre Ouest - 3CO
Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur l’élaboration d’un schéma...
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Avis 20202690
Syndicat mixte des transports Artois Gohelle (SMTAG)
Copie, par voie électronique, (de préférence via un lien de téléchargement) des marchés publics...
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Avis 20202691
Mairie de Roscoff
Copie des documents suivants concernant le marché public de travaux de réfection à neuf de...
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Avis 20202725
Mairie de Velaux
Communication des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre portant sur...
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Avis 20200808
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement des Pyrénées-Atlantiques (DREAL 64)
Communication des documents relatifs au projet d'aménagement du massif de la Rhune, classé site...
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Avis 20201069
Hôpital Nord Franche-Comté
Copie des spécimens de contrats d'assurance joints en annexe de l'offre de l'attributaire pour...
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Avis 20195618
Mairie de Saint-Maximin-la-Sainte-Baume
Copie du procès-verbal de réception des travaux concernant le marché public passé avec les...
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Avis 20196029
Communauté d'Agglomération Pau Béarn Pyrénées - CAPBP
Communication du protocole transactionnel, approuvé par la délibération n° 27 du conseil...
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Avis 20200161
Nantes Métropole
Communication, par courriel ou à défaut par voie postale ou sur un CD-Rom ou une clé USB, de la...
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Conseil 20200504
Mairie de Champs-sur-Marne
1) caractère communicable, à des candidats évincés, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20210944
Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
Communication, par courrier électronique, à la suite de la décision du refus de délivrer à sa...
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Avis 20210965
Conseil départemental de la Sarthe
Communication, à la suite d'une première transmission partielle, par voie de courrier...
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Avis 20210988
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des documents suivants :
1) les rapports ou conclusions fournis par les cabinets ...
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Avis 20211534
Centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Paris (CROUS 75)
Communication, afin de justifier sa demande de reconnaissance de maladie professionnelle, des...
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Conseil 20212408
Mairie de Maurepas
Caractère communicable, à un ancien élu, du marché public d'assurance portant sur la protection...