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Marché public Favorable/Sauf secret des affaires

Avis 20200964
Province Sud de Nouvelle-Calédonie

Copie, sur support papier ou électronique, des documents suivants concernant le concours de...

30/09/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20201185
Conseil départemental du Bas-Rhin (n'existe plus)

Communication des documents suivants pour chacun des lots concernés par la requête du...

30/09/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20201244
Mairie de Melle

Communication du rapport d'analyse des offres concernant le marché public portant sur des...

30/09/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20201266
Mairie de Paris

Communication, dans le cadre de l'avis d'attribution du marché de CESU/Télétransmission à...

30/09/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20201300
Conseil départemental de la Loire

Communication, dans le cadre de l'avis d'attribution de marché de CESU à DOMISERVE publié sur le...

30/09/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20201324
Coopérative habitat de l'Allier EVOLEA

Copie, au format papier, ou, par courrier électronique, des documents suivants concernant le...

30/09/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20201375
Société publique locale Val de Seine aménagement (SPL)

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...

30/09/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20201390
Ministère de l'Equipement et des Transports Terrestres - Gouvernement de la Polynésie Française

Communication des documents suivants concernant un marché public déclaré sans suite puis relancé...

30/09/2020 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf secret des affaires Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20203968
Société d'Equipement de la Région de Strasbourg (SERS)

Communication à sa cliente, considérée comme « tiers à la procédure », des documents suivants...

31/12/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Défavorable/Secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20204121
Province des Iles Loyauté

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la création d'un plateau...

31/12/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20204205
Mairie de Sainte-Foy-Tarentaise

Communication des documents suivants concernant le marché public « Télésiège débrayable 6 places...

31/12/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20204330
Centre hospitalier universitaire de Rennes (CHU)

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants : 1) les contrats...

31/12/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20200877
Groupement d'Achats de Toulon Ouest

Copie des documents suivants concernant les lots « 320-Fournitures de bureau », « 300-Papier »,...

31/12/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20201980
Communauté de communes Côte d'Emeraude

Copie, par voie numérique, des documents suivants concernant le marché public de travaux portant...

31/12/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Défavorable/Secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20202131
Communauté de Communes de Châteaubriant-Derval

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur la gestion d'une...

31/12/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Défavorable/Secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20202184
Mairie de l'Argentière-la-Bessée

Copie des documents suivants liés à la fourniture de masques à la population pendant la crise...

31/12/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Défavorable/Secret des affaires Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20202218
Université de Strasbourg

Copie, par voie dématérialisée, des documents suivants concernant le marché public portant sur...

31/12/2020 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20202323
Etablissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre (EPT T12)

Communication des documents suivants concernant les lots n° 1 « Collecte des ordures ménagères...

31/12/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20202366
Mairie d'Argenteuil

Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public portant sur...

31/12/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20202378
Ministère de l'Equipement et des Transports Terrestres - Gouvernement de la Polynésie Française

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur des travaux de mise...

31/12/2020 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Irrecevable/Imprécise Défavorable/Secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public