-
Avis 20174361
Mairie de Saint-Didier-en-VelayCopie de documents relatifs à la gestion des biens de la section de Champdolent : 1) la...
-
Avis 20192072
Société d'équipement de la Région Montpelliéraine (SERM)Communication, par courriel, des documents suivants : 1) le protocole d'accord conclu le 11...
-
Avis 20202967
Mairie d'AubussonCommunication, de préférence par courriel ou sur support numérique, des documents relatifs aux...
-
Avis 20203131
Mairie d'Epagny Metz-Tessy (74)Communication, à la suite d'une première transmission partielle, des documents suivants...
-
Avis 20215627
Mairie de Saint-PolycarpeCommunication, par voie électronique, des éléments suivants : 1) les grands livres des comptes...04/11/2021 Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf privé Sans objet/Communiqué Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Infrastructures routières Gestion domaniale Budgets et comptes Enquête publique Cadastre Contrats administratifs Hydrologie
-
Avis 20225186
Mairie de Brigueil-le-Chantre
-
Avis 20230072
Mairie de Cavalaire-sur-Mer
-
Avis 20231636
Cristal Habitat