-
Avis 20133683
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Communication d'une copie de l'entier dossier de son client détenu par le bureau du contentieux...
-
Avis 20133684
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Consultation de l'entier dossier de son client détenu par le bureau du contentieux des étrangers...
-
Avis 20133687
Mairie d'Avanne-Aveney
Consultation du dossier complet d'aménagement de la rue du passage adopté par le conseil...
-
Avis 20133728
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Communication du dossier personnel de son client, Monsieur XXX XXX.
-
Avis 20133738
Mairie du Mans
Communication des budgets primitifs de la ville et de la communauté urbaine du Mans tels que...
-
Avis 20133773
Agence régionale de santé Champagne-Ardenne (ARS 51 - Pôle)
Copie des documents suivants :
1) le dossier de demande et le justificatif de dépôt y afférent,...
-
Avis 20133935
Mairie de Montpellier
Communication des documents suivants, relatifs à la zone d'aménagement concerté (ZAC) du nouveau...
-
Avis 20131783
Mairie de Saint-Saturnin-lès-Apt
Copie, sur support numérique, des documents produits dans le cadre de l'élaboration du plan...
-
Avis 20131788
Préfecture d'Eure-et-Loir
Communication d'une copie de l'entier dossier de son client détenu par le bureau de l’état civil...
-
Avis 20131793
Préfecture des Landes
Communication, par cédérom, de l'ensemble des pièces du dossier mettant en cause sa cliente...
-
Avis 20131854
Mairie de Vallangoujard
Copie des documents suivants ;
A) l'étude-diagnostic relative au devenir des campings...
-
Avis 20131856
Mairie de Menouville
Copie des documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) ;
1) le rapport de...
-
Avis 20131883
Mairie de Vaulx-en-Velin
Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie de l'intégralité du rapport...
-
Avis 20131902
Mairie de Listrac-Médoc
Communication des documents suivants :
1) l'extrait du document graphique du plan local...
-
Avis 20131943
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'avis de la commission administrative...
-
Avis 20131948
Préfecture de police de Paris
Communication d’une copie du procès-verbal de janvier 2013 de la commission de sécurité...
-
Avis 20131966
Préfecture de l'Essonne
Communication d'une copie de l'entier dossier de son client détenu par le bureau du séjour des étrangers.
-
Avis 20131969
Conseil régional de Poitou-Charentes
Copie de l'entier dossier administratif de son client qui a fait l'objet d'une procédure de...
-
Avis 20132033
Mairie de Rivesaltes
Copie du plan de réaménagement de la place de la République.
-
Avis 20132073
Mairie de Céret
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants, relatifs à la révision générale du...