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Avis 20214762
Mairie de VitréCommunication, de préférence par voie électronique, des élements suivants : 1) la mesure du...02/09/2021 Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf inachevé Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques Infrastructures routières Prévention
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Avis 20212948
Mairie de MaubeugeCommunication des documents suivants : 1) les rapports annuels de la commission communale pour...
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Conseil 20220543
Mairie de LalindeCaractère communicable, à la nouvelle propriétaire d'un bien immobilier, de la copie du dossier...
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Avis 20216478
Mairie de Saint-Germain-sur-MorinConsultation, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants, relatifs à la...
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Avis 20217081
Mairie de NarbonneCommunication, par couriel, des documents suivants relatifs à l'agenda d'accessibilité...
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Avis 20221466
Mairie de Houplin-Ancoisne
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Avis 20220852
Direction départementale des territoires de Seine-et-Marne (DDT 77)Communication, sous format PDF, de la copie de l'agenda d'accessibilité programmé n° P 077 186...
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Conseil 20224125
Mairie de Thann
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Avis 20224002
Centre hospitalier universitaire de Grenoble Alpes (CHU)
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Avis 20224015
Préfecture de l'Isère
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Avis 20227065
Mairie de Publier
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Avis 20228001
Mairie de Schoelcher
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Avis 20233269
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
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Avis 20233303
Mairie de Metz