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Avis 20216925
Ministère des armées et des anciens combattants
Communication de la copie des éléments suivants relatifs au marché 2014 002 2015 072 00, portant...
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Avis 20216936
Préfecture des Hautes-Pyrénées
Communication des documents administratifs suivants, relatifs à l'arrêté du 14 janvier 2005,...
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Avis 20216942
Mairie de Plouhinec
Communication, par voie dématérialisée par courriel, des documents suivants relatifs au statut...
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Avis 20216950
Lycée polyvalent - Lycée - ESAA - Ecole Boulle
Communication de l'attestation justifiant sa présence aux cours du X et X, de X et X, qu'elle a...
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Avis 20216953
Mairie de Lille
Communication d'une copie des documents concernant X :
1) l'ensemble de ses arrêtés et/ou de ses...
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Avis 20216981
Métropole de Lyon
Communication, de préférence sous format électronique et par courriel, des reçus, des...
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Avis 20216983
Mairie de Vaulx-en-Velin
Communication, de préférence sous format électronique et par courriel, des reçus, des...
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Avis 20216984
Mairie de Saint-Priest
Communication, de préférence sous format électronique et par courriel, des reçus, des...
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Avis 20216986
Mairie de Rillieux-la-Pape
Communication, de préférence sous format électronique et par courriel, des reçus, des...
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Avis 20216992
Mairie de Sausset-les-Pins
Copie, à ses frais, des documents suivants :
1) tout acte de recrutement de monsieur X par la...
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Avis 20217031
Mairie de Châtillon d'Azergues
Communication, dans le cadre du permis de construire accordé à Monsieur X le 29 novembre 2019,...
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Avis 20217049
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Loire (DSDEN 42)
Communication des documents suivants :
1) l’arrêté de nomination de Madame X, sur le poste de X,...
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Avis 20217059
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20217062
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20217070
Communauté de communes Vendée-Grand-Littoral
Communication des éléments suivants relatifs à la mise en place de la redevance incitative :
1)...
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Avis 20217074
Agence régionale de santé - Délégation départementale du Tarn (ARS 81)
Communication, dans le cadre du suivi sur l'évolution des soins psychiatriques en France, des...
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Avis 20217081
Mairie de Narbonne
Communication, par couriel, des documents suivants relatifs à l'agenda d'accessibilité...
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Avis 20217085
Préfecture des Yvelines
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20217086
Préfecture de Vaucluse
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20217109
Mairie de Chartrettes
Communication des documents suivants, relatifs à sa parcelle cadastrale X, sise X à Chartrettes...