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Avis 20220448
Préfecture de la Nièvre
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20220449
Préfecture du Puy-de-Dôme
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20220450
Préfecture de la Savoie
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20220459
Préfecture du Val-d'Oise
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20220460
Ministère de l'intérieur
Copie de la déclaration recognitive souscrite par feu son grand-père en 1964 (dossier archive X).
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Avis 20220468
Préfecture de Maine-et-Loire
Communication, par courriel, de l'instruction du mois d'octobre 2021 en matière d'enregistrement...
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Avis 20220481
Centre hospitalier de Douai
Communication de l'intégralité du dossier médical de son père décédé sur la voie publique le...
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Avis 20220502
Mairie d'Ornans
Communication d'une copie de la décision d’urbanisme ayant autorisé, sur le territoire de la...
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Avis 20220633
Mairie de Dorlisheim
Communication des minutes, rapports et comptes rendus des réunions ainsi que tous autres...
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Avis 20220635
Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Communication d'une copie de la liste des agents bénéficiaires de la « garantie individuelle du...
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Avis 20220650
Mairie de Penvénan
Communication de la copie des documents suivants :
1) relatifs au X, parcelle n° X :
a) le...
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Avis 20220656
Agence régionale de santé du Languedoc Roussillon (ARS 66)
Communication d'une copie de la liste des postes vacants qui ont fait l’objet d’une publicité...
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Avis 20220732
Université Clermont Auvergne
Communication, par courriel ou par courrier postal à ses frais, des documents rendant compte des...
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Avis 20220753
Mairie de Sainte-Foy-lès-Lyon
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les courriers échangés à...
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Avis 20220784
Agence régionale de santé Pays de la Loire (ARS 44 - Direction générale)
Communication de la copie des documents suivants relatifs à l'ouverture au public d'un nouveau...
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Avis 20220787
Mairie de Saint-Marc à Loubaud
Communication des documents suivants relatifs aux travaux de rénovation d'un restaurant...
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Avis 20220797
Métropole européenne de Lille (MEL)
Communication de la copie du rapport d'inspection du réseau public d'assainissement et notamment...
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Avis 20217293
Syndicat mixte de la base de loisirs de Léry-Poses
Communication, par mail ou par courrier, de la convention d'autorisation d'occupation temporaire...
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Avis 20217295
Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII)
Communication des données statistiques relatives aux décisions de refus et au retrait du...
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Avis 20217301
Direction départementale de la protection des populations du Var (DDPP 83)
Communication des documents suivants, relatifs à l’établissement mobile présentant au public des...