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Avis 20192449
Association Mosellane d'économie montagnarde (AMEM)
Communication des documents suivants, cités dans le courrier du 21 mars 2019 l'informant de son...
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Avis 20191461
Conseil régional d'Occitanie
Communication, par voie électronique, des documents relatifs à l'exécution du marché public de...
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Avis 20195380
Mairie de La Baule-Escoublac
Communication de la copie d'un courrier qui lui a été adressé en avril 2015 l'autorisant à...
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Avis 20195421
Mairie de Simiane-Collongue
Communication de l'ensemble des pièces relatives aux prestations complémentaires hors marché...
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Avis 20195435
Mairie de Golbey
Communication des documents suivants concernant le marché public de location et de maintenance...
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Avis 20195711
Mairie de Persan
Copie de tout arrêté municipal ou délibération communale ayant pour objet de réglementer les...
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Avis 20193295
Mairie de Bouverans
Communication des documents suivants concernant la nouvelle procédure d'appel d'offres portant...
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Avis 20194182
Mairie d'Aubusson
Communication, par courriel ou sur support électronique, des documents relatifs à la maison des...
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Avis 20212345
Commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation (CECMC)
Communication, par courriel, dans le cadre de l'enquête relative aux éventuels...
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Avis 20213959
Fondation de coopération scientifique Paris Sciences et Lettres (PSL)
Communication des élements suivants relatifs à l'externalisation, partiellement réalisée, de...
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Avis 20213960
Ecole normale supérieure de Paris (ENS 75)
Communication des élements suivants relatifs à l'externalisation prévue de certains services...
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Avis 20214930
Conseil régional de la Région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Copie du cahier des clauses administratives particulières signé concernant le marché n° 647A‐13M...
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Avis 20215005
Mairie d'Andernos-les-Bains
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la fourniture et...
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Avis 20215195
Mairie d'Etampes
Communication des documents suivants relatifs au marché d’impression /brochage/gravage pour la...
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Avis 20215386
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Communication, par courriel, de la copie de la déclaration de fraude, référencée X, qu'il a...
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Avis 20216136
Caisse primaire d'assurance maladie de l'Ain (CPAM 01)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant l'appel à projet concernant...
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Avis 20210739
ENEDIS (ex-ERDF)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant la pose d'un compteur «...
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Avis 20212840
Direction départementale de la protection des populations de la Côte-d'Or (DDPP 21)
Communication de la liste des points de vente alimentaire de la métropole de Dijon.
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Avis 20213035
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural Occitanie (SAFER 31)
Communication des documents suivants relatifs à :
1) l'exercice du droit de préemption de la...
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Avis 20213928
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural Occitanie (SAFER 31)
Communication, par voie électronique ou sur support papier à ses frais, des documents suivants :...