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Avis 20205689
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) l'intégralité du...
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Avis 20210079
SNCF Voyageurs (anciennement SNCF Mobilités)
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) l'intégralité du...
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Avis 20205508
Communauté d'agglomération du Nord Basse-Terre
Copie des documents suivants :
1) l’arrêté de recrutement Monsieur X ou le contrat, ainsi que la...
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Avis 20205726
Mairie de Bourg-sur-Gironde
Copie, à ses frais, au format papier, par voie postale, de l'avis du CHSCT concernant le cycle...
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Avis 20210080
Université de Nice Côte d'Azur
Copie de la convention de stage, le concernant, réalisé d'octobre à mars au sein de l'unité de...
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Avis 20210096
Université d'Aix-Marseille
Communication du rapport de synthèse et des procès-verbaux des auditions relatifs à l'enquête...
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Avis 20210157
Mairie de Meylan
Copie des documents suivants :
1) l'organigramme des services techniques et administratifs sur...
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Avis 20204465
Ministère des armées
Communication, par courrier électronique ou par délivrance de copies sur un support identique à...
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Avis 20204540
Tribunal judiciaire de Créteil
Copie du procès-verbal de la réunion du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
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Avis 20205064
Conseil régional de Normandie
Copie, de préférence sous format dématérialisé, des documents suivants :
1) l'intégralité du «...
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Avis 20205065
Ministère de l'Intérieur
Communication de la copie du rapport de l'enquête de commandant réalisée à la suite de son...
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Avis 20220133
Centre hospitalier spécialisé de Jury-les-Metz
Communication, à la suite de l'enquête administrative menée par Monsieur X et Madame X, d'une...
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Avis 20220191
Communauté de communes des 2 Vallées (CC2V91)
Communication d'une copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le contrat de...
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Avis 20220252
Mairie de Saint-Lattier
Communication des documents suivants relatifs à l'installation d'éoliennes par X sur la commune...
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Avis 20220365
Préfecture de Mayotte
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité des documents contenus dans son dossier...
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Avis 20220634
Université Grenoble Alpes
Communication du rapport de l’Inspection générale de l’éducation, du sport et de la recherche...
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Avis 20220780
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication du rapport de vérification complet ou tous les éléments externes venant le...
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Avis 20217349
Service départemental d'incendie et de secours de Vaucluse (SDIS 84)
Communication des documents suivants :
1) la première version (avant modificatif) de l'avis du...
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Avis 20217410
Direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la Martinique (DEAL 972)
Copie de sa dernière fiche de poste « modifiée » et « validée » par sa direction.
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Avis 20217456
Mairie de Dole
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l'étude et du chiffrage pour la...