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Avis 20175149
Communauté de communes de l'Est de la Somme
Copie de documents relatifs à la mission d'assistance et conseils généraux en communication et...
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Conseil 20175154
Mairie de Cormeilles-en-Vexin
Les règles de communicabilité des documents relatifs aux marchés publics s'appliquent-elles aux...
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Avis 20175159
Mairie de Soubise
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) l'ensemble des pièces relatives...
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Avis 20175161
Centre d'action sociale de la ville de Paris (CCAS 75)
Copie des documents suivants concernant les lots n° 1 et 2 du marché public portant sur une...
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Avis 20175193
Communauté de communes de l'Orvin et de l'Ardusson
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20182221
Mairie de Sarcenas
Communication des documents suivants :
1) le contrat de concession de la commune avec la société...
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Avis 20182321
Conseil départemental du Nord
Copie de la décision du conseil départemental validant l'offre de l'entreprise privée X dans le...
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Avis 20182347
Société d'aménagement de la métropole Ouest Atlantique (SAMOA)
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet des travaux de...
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Avis 20182368
Mairie du Teil
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant l'accord-cadre ayant pour...
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Conseil 20182433
Mairie d'Arcachon
Caractère communicable du projet de contrat de partenariat public-privé adressé aux candidats et...
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Avis 20182510
Préfecture de l'Aveyron
Communication des documents suivants concernant, d'une part, le Certificat ouvrant droit à...
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Avis 20182587
Conseil départemental des Pyrénées-Atlantiques (CD 66)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) les conventions et...
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Avis 20182619
Conseil départemental de l'Isère
Communication, en sa qualité de conseiller départemental, des documents suivants établis depuis...
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Avis 20182739
Communauté intercommunale du Nord de la Réunion (CINOR)
Communication, par envoi postal, du rapport annuel d'activité 2016 relatif à la convention de...
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Avis 20182740
Métropole Aix Marseille Provence
Communication, par envoi postal, du rapport annuel d'activité 2016 relatif à la convention de...
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Avis 20182741
Communauté de communes du pays de Sainte-Odile
Communication, par envoi postal, du rapport annuel d'activité 2016 relatif à la convention de...
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Avis 20182757
Syndicat mixte Autolib' et Vélib' Métropole
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la conception, la...
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Avis 20182758
Caisse des écoles du 18ème arrondissement de Paris
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le service de restauration...
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Avis 20182759
Mairie d'Ambilly
Consultation des documents suivants concernant le marché public portant sur une étude pour le...
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Avis 20182804
Mairie de Warnécourt
Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur des travaux de...