Recherche - CADA

Economie Favorable/Sauf commercial industriel

Avis 20172564
Syndicat mixte d'élimination des déchets du moyen pays des Alpes-Maritimes

Communication du rapport d'analyse des offres et de sa synthèse concernant le marché public de...

14/09/2017 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20172672
Fédération Départementale d'Electrification et d'Energie de la Corrèze

Communication des documents suivants relatifs aux lots n° 2, 9, 11 et 14 de l'accord-cadre...

14/09/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20172688
Mairie de Perpignan

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, en monochrome par envoi postal, du...

22/06/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Conseil 20172708
Mairie de Velaux

Caractère communicable à un candidat non retenu, dans le cadre de la passation d'un marché à...

21/07/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20172732
Ministère de l'Intérieur

Communication des documents suivants concernant le marché public attribué à la société X portant...

14/09/2017 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20172733
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Copie, de préférence par courrier électronique, des annexes au cahier des charges relatif à la...

14/09/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20172753
Mairie d'Athis-sous-Laon

Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des conventions de prestations de...

14/09/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Conseil 20172774
Mairie de Saint-Yorre

Caractère communicable, à un candidat évincé, de la liste des artifices indiqués dans le devis...

14/09/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20172779
Syndicat d'Aménagement du Bassin de la Vienne

Caractère communicable, à un candidat évincé, du rapport d'analyse des offres concernant le...

14/09/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20172829
office national d’études et de recherches aérospatiales (ONERA)

Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur des prestations de location...

14/09/2017 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20172846
Syndicat Intercommunal pour le Traitement et la Valorisation des Déchets (SITREVA)

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...

14/09/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Installations classées
Avis 20172853
Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes

Copie du marché public passé avec l'Open Parc Auvergne-Rhône-Alpes.

14/09/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20172872
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Copie, sur support informatique ou par courrier électronique, des documents suivants relatifs...

14/09/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20172934
Métropole européenne de Lille (MEL)

Copie, par voie électronique, des documents suivants concernant le contrat de concession de...

14/09/2017 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20172945
Office Public de l'Habitat de la Ville de Marseille - Provence (OPH 13)

Copie, par courriel ou par télécopie, des documents suivants concernant le marché public portant...

14/09/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20172987
Institut de France

Communication des documents suivants concernant le contrat de concession portant sur le service...

14/09/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20173006
Bureau Veritas

Copie des informations détaillées relatives aux examens organoleptiques effectués par le bureau...

14/09/2017 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Agriculture Réglementation Contrôle
Conseil 20173027
Mairie d'Alès

Caractère communicable, à un candidat évincé, de la marque et du type de matériel retenu...

21/09/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20173031
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

Copie des déclarations d'installation d'un appareil automatique d'amusement établies par la SARL...

14/09/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture / Commerce
Avis 20173849
Mairie du Marin

Copie de la convention de délégation de service public n° 49-2013 passée par voie de concession...

31/12/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public