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Conseil 20153791
Conseil départemental d'Indre-et-Loire
Caractère communicable, à un candidat évincé, du bordereau des prix unitaires de l'entreprise...
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Avis 20153835
Agence des participations de l'Etat
Communication des documents suivants concernant la procédure de transfert par l'Etat d'une...
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Avis 20153844
Communauté de communes du Grand Pic Saint Loup
Communication du contrat relatif au marché « Travaux d'aménagement pour la scénographie...
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Avis 20153896
Conseil départemental de la Loire-Atlantique
Communication des procès-verbaux des jurys et du rapport de la commission technique portant sur...
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Avis 20153915
Conseil régional des Pays de la Loire
Consultation, avec possibilité de copie, des documents suivants :
1) la convention de prestation...
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Avis 20153921
Province Nord de Nouvelle-Calédonie
Communication des documents suivants concernant le marché public de travaux ayant pour objet...
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Avis 20153934
Mairie de Marvejols
Communication des documents suivants :
1) le ou les rapports d'audit financiers établis par la...
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Avis 20153956
Préfecture de la Gironde
Communication du contrat et de ses avenants, signé entre l'Etat et la chambre de commerce et...
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Avis 20153972
Mairie de Fuveau
Communication des pièces suivantes relatives au contrat de maîtrise d’œuvre pour la...
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Avis 20153988
Syndicat intercommunal d'eau potable et d'assainissement de Fécamp sud-ouest (SIAEPA 76)
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant le...
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Avis 20153999
Commission nationale d'aménagement commercial (CNAC)
Communication des documents, suivants relatifs à la demande d'autorisation sollicitée par sa...
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Avis 20154065
Agence régionale Pays de la Loire
Consultation, avec possibilité de copie, des documents suivants :
1) la convention de...
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Avis 20154073
Communauté d'agglomération de la région nazairienne et de l'estuaire (CARENE)
Communication, de préférence par voie électronique, des bordereaux des prix unitaires des...
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Avis 20154074
Communauté d'agglomération d'Evry Centre Essonne
Communication, de préférence par voie électronique, des bordereaux des prix unitaires des...
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Avis 20154081
Mairie de Montauban
Communication, de préférence par voie électronique, des bordereaux des prix unitaires des...
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Avis 20154082
Mairie d'Orléans
Communication, de préférence par voie électronique, des bordereaux des prix unitaires des...
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Avis 20154084
Mairie de Saint-Lô
Communication, de préférence par voie électronique, des bordereaux des prix unitaires des...
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Avis 20154097
Conseil départemental des Ardennes
Communication des bordereaux des prix et des détails estimatifs concernant les lots n° 1 et 2 du...
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Conseil 20154099
Mairie de Bourges
Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants concernant le marché public...
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Avis 20154127
Kerval Centre Armor
Copie des documents suivants :
1) l'avis d'attribution de marché n° AM 1446-0406 ;
2) les...