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Avis 20175994
Mairie de Marans
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les conventions passées avec des...
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Avis 20175997
Etablissement français du sang (EFS)
Communication des documents suivants concernant le marché public n° 00B15074 passé avec la...
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Avis 20176031
Ministère des solidarités et de la santé
Copie intégrale, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des...
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Avis 20176052
Présidence de la République
Communication, par publication en ligne, des documents suivants :
1) l'accord-cadre signé en...
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Avis 20176055
Aisne THD - Aménageur numérique de l'Aisne
Communication des documents suivants :
1) la convention de délégation de service public relative...
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Avis 20176057
Groupe hospitalier Loos Haubourdin
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 (variante) du marché public ayant...
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Avis 20180638
SNCF Mobilités
Communication des avenants au marché public passé avec la société X ayant pour objet la...
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Avis 20180642
Centre hospitalier départemental de Bischwiller
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la réalisation...
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Avis 20180771
Mairie des Arques
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, du contrat de...
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Avis 20180795
Mairie de Pollestres
Communication des documents suivants :
1) s'agissant des travaux d’extension de la mairie (n° ...
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Avis 20180796
Société d'économie mixte de tourisme du Périgord (SEMITOUR)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les bilans détaillés de 2014, 2015...
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Avis 20180804
Mairie de Toulon
Communication du marché public composé de deux lots, ayant pour objet des prestations de...
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Avis 20180812
Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20180848
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Copie, de préférence sous format électronique, des documents suivants concernant les secteurs...
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Avis 20180883
Ministère de la cohésion des territoires
Communication de l'accord conclu entre le Gouvernement et les quatre opérateurs mobiles, sur la...
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Conseil 20180898
Syndicat intercommunal des eaux de la région Rhône-Aygues-Ouvèze
Caractère communicable des documents suivants concernant la convention de délégation de service...
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Avis 20180940
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet le choix d'un...
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Avis 20180942
Mairie de Vaulx-en-Velin
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant la société DREAM...
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Avis 20180947
Mairie de Canéjan
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des devis et des factures relatifs à la...
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Avis 20180966
Etablissement Public Social Médico-Social de la Vallée du Loch (EPSMS)
Communication des documents suivants concernant le lot n° 11 du marché public concernant la...