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Avis 20175716
Mairie de Sorède
Communication des documents suivants concernant le financement d'une opération d'aménagement...
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Avis 20175753
Ministère des Armées
Copie, par courrier électronique, des documents suivants mentionnés par la ministre des armées...
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Avis 20175760
Syndicat d'Elimination et la Valorisation des Déchets du Calaisis - SEVADEC
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la conception, la...
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Avis 20175775
Etablissement public foncier de Lorraine (EPFL)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20175790
Mairie de Caromb
Consultation des marchés publics passés par la commune portant sur les opérations suivantes :
1)...
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Avis 20175793
Mairie de Bellentre
Communication du rapport annuel d'activité 2015 établi par le délégataire concernant la...
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Avis 20175799
Syndicat des eaux d'Ile-de-France (SEDIF)
Communication des documents suivants concernant l'accord-cadre ayant pour objet la réalisation...
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Avis 20175804
Syndicat intercommunal de gestion de l'espace aquatique (SIGEA) de Chécy
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public portant...
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Avis 20175806
Mairie de Saint-Fons
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur des prestations de...
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Avis 20175847
Agence du Numérique
Communication, par publication en ligne, des documents suivants :
1) la liste des communes en...
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Avis 20175862
Syndicat intercommunal du Grand Nouméa (SIGN)
Communication du protocole de cession de la SOCIETE ANONYME X au SIGN par la société X en date...
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Avis 20175872
Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) s'agissant du...
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Avis 20175899
Direction départementale des territoires du Cantal (DDT 15)
Communication des documents suivants concernant sa demande d'autorisation d'exploiter des biens...
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Avis 20175921
Compagnie Guadeloupéenne de services publics (CGSP)
Copie des documents suivants :
1) le contrat d'eau agricole le liant à la CGSP depuis juin 2008...
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Avis 20175940
Mairie de Valserres
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la révision...
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Avis 20175949
Nantes Métropole
Communication des documents suivants portant sur le marché public ayant pour objet la fourniture...
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Avis 20175951
Communauté de communes Coeur de Nacre
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public portant...
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Avis 20175960
Mairie de Chamant
Copie du contrat de délégation de service public signé avec la Société d’aménagement urbain et...
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Conseil 20175965
Communauté de communes du Montbardois
Caractère communicable, à une société n'ayant pas répondu à l'appel d'offres ayant pour objet la...
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Avis 20175987
LOSANGE SAS
Copie, par courrier électronique ou sur support électronique, du contrat de délégation de...