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Avis 20170077
Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Communication des pièces du marché public intitulé « Etude sur les données de l'énergie : Quels...
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Avis 20170084
Mairie de Valdeblore
Communication des rapports annuels d'activité 2014 et 2015 établis par le délégataire concernant...
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Avis 20170085
Communauté d'agglomération Seine-Eure
Communication des rapports annuels d'activité 2014 et 2015 établis par le délégataire concernant...
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Avis 20161674
Société d'économie mixte ville renouvelée (SEM)
Copie, sur support papier ou sur cédérom, des documents suivants concernant les lots n° 1 «...
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Avis 20161692
GRAND DELTA HABITAT
Communication du rapport complet d'analyse des offres techniques et financières faisant...
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Avis 20161705
Créteil Habitat SEMIC
Communication des documents suivants :
1) le marché public relatif aux travaux de...
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Avis 20161732
Communauté de communes du Val d'Oust et de Lanvaux
Communication des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public...
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Avis 20161735
Communauté de communes du Cher à la Loire
Copie des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public portant sur...
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Avis 20161743
Mairie de Saint-André (974)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20161767
Rectorat de l'académie de Toulouse (AC 31)
Copie des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public conclu avec...
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Avis 20161800
Communauté de communes du pays hamois
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public ayant pour...
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Avis 20161868
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Provence-Alpes-Côte d'Azur (SAFER 04)
Copie des documents suivants concernant l'attribution du Domaine de la Grangette Saint-Joseph...
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Conseil 20161939
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes (DREAL 86)
Caractère communicable, à un cabinet d'avocats, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20161953
Communauté de communes de l'Aire Cantilienne
Copie du rapport d'analyse des offres finales concernant le contrat de délégation de service...
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Avis 20161978
Montélimar-Agglomération, communauté d'agglomération
Communication des documents suivants :
1) les documents du contrat de concession conclu entre...
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Conseil 20161995
Communauté d'agglomération du pays de Grasse
Caractère communicable des dernières factures éditées par le prestataire dans le cadre du...
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Avis 20162003
Collectivité territoriale de Corse
Copie des documents suivants concernant le lot n° 1 « Génie civil » concernant le marché public...
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Avis 20162030
Communauté d'agglomération du centre de la Martinique (CACEM)
Copie, de préférence par voie dématérialisée, pour la période couvrant janvier 2006 à janvier...
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Avis 20162031
Mairie de Schoelcher
Copie, de préférence par voie dématérialisée, pour la période couvrant janvier 2006 à janvier...
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Avis 20162032
Mairie de Saint-Joseph (972)
Copie, de préférence par voie dématérialisée, pour la période couvrant janvier 2006 à janvier...