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Avis 20203554
Mairie d'Ainay-le-Château
Copie des documents suivants :
1) les comptes rendus des conseils municipaux depuis 2000 ;
2)...
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Avis 20210248
SA d'équipement du Littoral de Thau - SA ELIT
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) les livres comptables de la...
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Avis 20210379
Communauté d'agglomération Cap Excellence (CACE)
Copie des documents suivants:
1) les dépenses réelles de fonctionnement et des budgets...
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Avis 20212514
Mairie de Marseille
Communication, par courrier électronique, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, par...
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Avis 20212661
Mairie de Pointe-Noire
Communication des documents suivants relatifs à la concession funéraire individuelle perpétuelle...
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Avis 20212710
Mairie de Subligny
Communication, à la suite de précédentes transmissions, de la copie du rapport de la société...
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Avis 20212720
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Communication des éléments de réponse apportés par le préfet de Meurthe-et-Moselle à la demande...
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Avis 20213002
Mairie de Corenc
Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, à la suite de précédentes...
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Avis 20213016
Communauté d'agglomération du Grand Annecy
Communication, par publication sur une plateforme, dans un format numérique, ouvert et...
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Avis 20213136
Mairie de Triel-sur-Seine
Consultation avec remise de copies des documents suivants concernant la démolition de l'immeuble...
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Avis 20213619
Mairie d'Ecotay-l'Olme
Communication de la lettre de démission d'un X.
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Avis 20212324
Mairie de Colombier-Saugnieu
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1)...
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Avis 20210154
Mairie de Houplin-Ancoisne
Communication des documents suivants :
1) s'agissant des pièces relatives aux inondations...
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Avis 20202801
Mairie de Vincennes
Communication des documents et décisions administratifs afférents à la répartition des salles...
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Conseil 20203022
Mairie de L'Huisserie
Caractère communicable, à un conseiller municipal ou à un citoyen, des demandes de recours...
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Avis 20204171
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne, sur le site grandchambord.fr, de la note de synthèse issue du conseil...
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Avis 20205032
Préfecture du Val-d'Oise
Communication de la copie des documents suivants :
1) la déclaration de la manifestation du 10...
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Avis 20205049
Mairie de Carpentras
Communication des documents suivants :
1) par publication en ligne sur le site internet de la...
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Avis 20205217
Mairie de Linas
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la copie de documents et informations...
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Avis 20214213
Communauté de communes du Grand Chambord
Mise en ligne sur le site grandchambord.fr des documents suivants issus du conseil communautaire...