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Avis 20232906
Présidence de la Polynésie française
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Avis 20160821
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Communication, par voie électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents et éléments...
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Avis 20225655
Université de Rennes 1
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Avis 20216118
Service départemental d'incendie et de secours de La Réunion (SDIS 974)
Copie des documents suivants :
1) les entiers dossiers administratif et médical de son client...
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Avis 20230715
Rectorat de l'académie de Toulouse (AC 31)
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Avis 20163705
Ministère de la justice
Communication des documents suivants :
1) les comptes rendus d'entretien des chefs de...
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Avis 20134778
Institut de formation en soins infirmiers du centre hospitalier d'Albi (IFSI 81)
Communication d'une copie des documents et éléments suivants :
1) la liste des membres du...
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Avis 20140567
Centre hospitalier Félix Guyon
Communication des documents suivants relatifs aux deux procédures de marché public allotis, dont...
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Avis 20180445
Communauté d'agglomération Quimper Bretagne Occidentale
Consultation puis copie des documents suivants :
1) concernant la suppression de 3 des 6 postes...
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Avis 20175470
Mairie de Vitry-sur-Seine
Copie des documents suivants :
1) s'agissant de l’inauguration de l’exposition « Trésors...
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Avis 20174254
Mairie de Craintilleux
Copie des documents suivants relatifs à l'emploi de sa cliente au sein de l'école maternelle de...
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Avis 20140131
Ministère de la justice
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à sa carrière au sein de...
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Avis 20142523
Mairie de Villeneuve-lès-Maguelone
Copie des éléments suivants :
1) la liste du personnel de la commune avec les noms, prénoms,...
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Avis 20144115
Ministère de l'intérieur
Copie des documents suivants relatifs à son client :
1) le procès-verbal de la séance de la...
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Avis 20131155
Centre hospitalier de Lisieux - Robert Bisson
Communication des fiches de signalements d'événements indésirables pour l'année 2012, dans le...
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Avis 20217023
Université d'Orléans
Communication, à ses frais, des documents suivants, relatifs à sa cliente :
1) le protocole de...
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Conseil 20151114
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
Caractère communicable à une association agréée au titre de la protection de l'environnement des...
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Avis 20222649
Mairie de Toulouse
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Avis 20171646
Mairie d'Hénin-Beaumont
Communication, par voie électronique de préférence, des documents suivants :
1) la liste...
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Avis 20202546
Ministère des armées
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal du comité supérieur médical du 5 mars 2020...